• Climat Air Énergie
  • Actualités
    • Covid-19 : production de gels et solutions hydro-alcooliques
  • Transition énergétique pour la croissance verte
    • Actualité nationale
    • Actualité en région Auvergne-Rhône-Alpes
    • Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV)
    • Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
    • Appels à projets
  • Changement climatique
    • Contexte et constat
    • L’effet de serre et le changement climatique
    • Les engagements en matière de lutte contre le changement climatique
    • L’adaptation au changement climatique
    • L’observatoire régional climat air énergie (ORCAE)
      • Observatoire Régional Climat Air Energie (ORCAE)
      • Gouvernance de l’observatoire ORCAE
    • Bilans des émissions de gaz à effet de serre (BEGES)
    • L’allocation des quotas d’émission de gaz à effet de serre
  • Qualité de l’air
    • Surveiller et connaître la qualité de l’air
      • La pollution de l’air, c’est quoi ?
      • Agir pour la qualité de l’air en Auvergne-Rhône-Alpes
      • Qui fait quoi ?
    • Plans de protection pour la qualité de l’air
      • Les PCAET, c’est quoi ?
      • Les PPA, c’est quoi ?
      • Les PPA de la région
      • Feuilles de route pour la qualité de l’air
      • Les PLQA, c’est quoi ?
      • Les PLQA de la région
    • Les pics de pollution
    • Réduire les émissions
      • Secteur résidentiel
      • Secteur industriel
      • Secteur des transports
      • Secteur agricole
      • Etre un citoyen actif
    • Les appels à projets
  • Énergies renouvelables et réseaux électriques
    • Biogaz
    • Biomasse
    • Éolien
    • Géothermie
      • Les actualités de la géothermie en Auvergne - Rhône-Alpes
    • Hydroélectricité
    • Solaire - Photovoltaïque
    • Solaire - Thermique
    • Les réseaux électriques
    • Le S3REnR
    • Économies d’énergie
• Eau Nature Biodiversité
  • Eau et milieux aquatiques
    • Politique de l’eau
      • Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE)
      • Politiques territorialisées (SAGE, contrats)
        • Animation régionale
      • Continuité écologique
      • Protection des eaux souterraines
        • Captages prioritaires
      • Lutte contre la pollution par les nitrates
      • Lutte contre la pollution par les produits phytosanitaires
      • Gestion hydromorphologique et sédimentaire
      • Gestion quantitative de la ressource en eau
    • Suivi des eaux souterraines
      • Réseau de suivi Nitrates
        • Stations de mesure dans l’Allier
        • Stations de mesure dans la Haute-Loire
        • Stations de mesure dans le Puy-de-Dôme
    • Suivi des eaux superficielles et hydrobiologie
      • PERLA
    • Bulletins hydrologiques
  • Nature et biodiversité
    • Patrimoine géologique
      • Une richesse régionale exceptionnelle recensée dans l’inventaire du patrimoine géologique
      • La protection et la valorisation du patrimoine géologique
      • La Commission Régionale du Patrimoine Géologique (CRPG)
      • Etudes réalisées
    • Inventaires et connaissance biodiversité
      • Données de la Biodiversité
        • Accéder aux données biodiversité
        • Déposer des données biodiversité
      • Les pôles d’information régionaux et le SINP
      • Les zones naturelles d’intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF)
      • Les listes rouges régionales
      • Démarches territoriales
        • Les Atlas régionaux
      • Les indicateurs régionaux de la biodiversité
        • Les indicateurs d’état
        • Les indicateurs de pression
        • Les indicateurs de réponse
        • Archive : observatoire régional de la biodiversité Auvergne
          • Indicateurs régionaux de biodiversité
            • Elaboration des indicateurs régionaux
            • Le jeu d’indicateurs de biodiversité en Auvergne
              • Tous les indicateurs régionaux
              • Les indicateurs de pression
              • Les indicateurs d’état
              • Les indicateurs de réponse
      • Enquêtes participatives
      • Evénements
    • Natura 2000
      • Etat des lieux du réseau Natura 2000 en région
        • Tableau de bord régional
        • Documents d’objectifs et chartes Natura 2000
          • Docobs dans l’Ain
          • Docobs dans l’Ardèche
          • Docobs dans l’Allier
          • Docobs dans le Cantal
          • Docobs dans la Drôme
          • Docobs dans la Haute-Loire
          • Docobs dans l’Isère
          • Docobs dans le Puy-de-Dôme
          • Docobs dans la Loire
          • Docobs dans le Rhône
          • Docobs dans la Savoie
          • Docobs dans la Haute-Savoie
        • La vie des sites
        • Téléchargement des contours des sites de la région Auvergne-Rhône-Alpes
      • Le dispositif d’évaluation des incidences
      • Publications, documents, formulaires
        • Vidéos, brochures et autres documents de communication
          • Vidéos
          • Brochures et autres documents de communication
        • Textes réglementaires de niveau régional ou départemental
        • Documents techniques et scientifiques
        • Les formulaires CERFA
          • Formulaires CERFA pour les mesures du PDR Auvergne
          • Formulaires CERFA pour les mesures du PDR Rhône-Alpes
          • Adhésion à la charte Natura 2000
      • Données Natura 2000
    • Espaces protégés
    • Espèces protégées
      • La procédure de dérogation à la protection des espèces
      • Foire aux Questions (FAQ)
      • Manifestations
    • Plans nationaux d’actions (PNA) et déclinaisons régionales en Auvergne-Rhône-Alpes
      • Présentation du dispositif PNA
      • Les espèces concernées en Auvergne-Rhône-Alpes
        • Liste des espèces
          • Amphibiens-Reptiles
            • Cistude d’Europe
            • Sonneur à ventre jaune
          • Flore
            • Fluteau nageant
            • Liparis de Loesel
            • Messicoles
          • Insectes
            • Odonates
            • Papillons diurnes patrimoniaux
          • Mammifères
            • Chiroptères
            • Loutre
          • Mollusques
            • Moule perlière
          • Oiseaux
            • Aigle de Bonnelli
            • Busard cendré
            • Grand Tetras
            • Gypaète barbu
            • Milan Royal
            • Pies-grièches
            • Tétras-lyre
            • Vautour fauve
            • Vautour moine
            • Vautour percnoptère
          • Poissons
            • Apron du Rhône
      • Actualités régionales
    • Zones humides
    • CITES - Convention de Washington
    • Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN)
      • Le rôle du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel
      • Le CSRPN d’Auvergne-Rhône-Alpes
      • Avis et bilans de l’année en cours
      • Avis et bilans des années antérieures
      • Contacter le CSRPN Auvergne-Rhône-Alpes
    • Agrément des CEN (conservatoires d’espaces naturels)
  • Bassin Rhône-Méditerranée
  • Mission loup
    • Plan national d’actions 2018 - 2023 sur le loup et les activités d’élevage
      • Rapport CGEDD n° 012414-01, CGAAER n° 18097 - Mai 2019
      • Conseil scientifique
        • Constitution du conseil scientifique
        • Proposition de cadrage méthodologique d’expérimentations
      • Groupe national loup et activités d’élevage
      • 2018-2023 French National Action Plan on the wolf and stock-rearing activities
      • Texte intégral PNA 2018 - 2023 - Publication
      • PNA 2013 - 2017
    • InfoLoup et outils de communication
      • Lettre d’information InfoLoup
      • Autres outils de communication
    • Constats et dommages
      • Données sur les dommages
      • Indemnisation des dommages : Décret - Arrêté ministériel - Guide technique
      • Constats
    • Protocole d’intervention
      • Statut de l’espèce Canis lupus
      • Dispositif réglementaire dérogatoire
      • Eléments de sécurité
    • Protection des troupeaux
      • Dispositif réglementaire
        • Instruction technique du 20 décembre 2019
        • Arrêté préfectoral du 23 décembre 2019 portant délimitation du cercle 0
        • Arrêté OPEDER du 28 novembre 2019
        • Zone difficilement protégeable (ZDP)
      • Études
      • Supports et outils d’information sur les chiens de protection
    • Suivi des loups en France
    • Projets LIFE et études
      • Projets LIFE
      • Démarche prospective
  • Police de l’eau Axe Rhône Saône
• Prévention des Risques
  • Risques naturels
    • Les risques naturels dans la région Auvergne-Rhône-Alpes
    • La mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels
    • Démarche PAPI : documentation utile
    • Journées techniques
      • Année 2020
      • Année 2019
      • Année 2018
      • Année 2017
        • Autour de la démarche PAPI 3
    • La démarche STePRiM
    • 2e cycle de la Directive Inondation - Consultation du public sur les cartographies des territoires à risque important d’inondation
  • Hydrométrie
    • Bulletins hydrologiques de la région Auvergne-Rhône-Alpes
      • Archives années antérieures
    • Archives des bulletins en ex-régions Auvergne et Rhône-Alpes
      • Archives des bulletins de l’ex-région Auvergne.
      • Archives des bulletins de l’ex-région Rhône-Alpes.
  • Prévision des crues
    • Consultation RIC
  • Ouvrages hydrauliques : digues et barrages
  • Risques Technologiques
    • Contexte régional
    • Concertation sur les risques technologiques (PPRT et CSS)
      • Présentation
        • Qu’est-ce qu’un PPRT ?
        • Qu’est-ce qu’une CSS ?
        • Documents didactiques
        • Lexique
        • Liens
      • Toute l’actualité
      • Les PPRT en Auvergne-Rhône-Alpes
        • Ain (01)
        • Allier (03)
        • Ardèche (07)
        • Cantal (15)
        • Drôme (26)
        • Isère (38)
        • Loire (42)
        • Haute-Loire (43)
        • Puy-de-Dôme (63)
        • Rhône (69)
        • Savoie (73)
        • Haute-Savoie (74)
      • Les CSS en Auvergne-Rhône-Alpes
        • Ain (01)
        • Allier (03)
        • Ardèche (07)
        • Cantal (15)
        • Drôme (26)
        • Isère (38)
        • Loire (42)
        • Haute-Loire (43)
        • Puy-de-Dôme (63)
        • Rhône (69)
        • Savoie (73)
        • Haute-Savoie (74)
    • Journée d’information - les études de dangers
    • Appareils à pression
    • Canalisations de transport et de distribution
    • Utilisation du gaz
    • Risques industriels et explosifs
  • Risques chroniques
    • Directive sur les émissions industrielles (directive IED)
    • Air
    • Déchets
    • Eau
    • Les tours aéro-réfrigérantes (TAR)
    • Télédéclarations des émissions
    • Contrôles inopinés
    • Sites et sols pollués d’origine industrielle
    • REACH - Produits chimiques
      • Covid-19 : production de gels et solutions hydro-alcooliques
    • Bruit
    • Plan régional santé-environnement
  • Risques Miniers, Sous-Sol et Carrières
    • Orpaillage de loisir
    • Les carrières
    • La planification de l’activité des carrières
      • Schéma régional des carrières
        • Documents régionaux et consultations réglementaires
        • Suivre les travaux du schéma régional des carrières
          • Conférence régionale des matériaux
          • Comité de pilotage
          • Comité technique
          • Travaux thématiques
            • Groupe de travail "enjeux"
        • Diagnostics territoriaux approvisionnement
      • Schémas départementaux et cadre régional
        • Le cadre régional matériaux et carrière en Rhône-Alpes – 2013
        • Les schémas départementaux des carrières
      • Observatoire des matériaux
    • Ressources minérales d’Auvergne
      • Etudes ressources minérales
    • Les mines, les forages et la géothermie
    • La gestion de l’après-mine
    • L’activité de stockage souterrain
    • Les installations de stockage de déchets inertes
  • Installations classées
    • Quel rôle et quelles missions ?
    • L’inspection en région
    • Les installations en région
    • Le traitement des plaintes
• Transports Mobilité
  • Transport routier
    • Dématérialisation des procédures administratives
    • La profession de transporteur routier
      • Coronavirus
      • Je veux devenir transporteur ou commissionnaire de transport
      • Examen d’attestation de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport
      • Je suis déjà inscrit aux registres des transporteurs ou des commissionnaires de transport
      • Les formations obligatoires des conducteurs de véhicules de transport routier
      • La liste des entreprises inscrites aux registres des entreprises de transport par route et au registre des commissionnaires de transport
      • Nouvelles dispositions relatives au transport occasionnel de personnes en véhicules légers (Loi Grandguillaume)
      • La profession de VTC (Voiture de Transport avec Chauffeur)
      • La profession du déménagement : faire appel à un professionnel
    • Formation obligatoire des conducteurs
      • Les transports de marchandises et de personnes
    • Circulation des véhicules lourds
    • Contrôle des transports
    • Commission territoriale des sanctions administratives (CTSA)
    • Programme Objectif CO2
  • Contrôle technique des véhicules
    • Réceptions des véhicules
    • Mises en circulation
    • Contrôle technique périodique des véhicules
    • Organismes Transports Marchandises Dangereuses (TMD)
    • Contrôle technique des véhicules : vos contacts
  • Infrastructures routières
    • Organisation des services routiers
    • Contrats de Plan Etat Région (CPER) 2015-2020 Rhône-Alpes et Auvergne – Volet routier
    • Le Système de Management Environnemental (SME)
    • Politique du "1% paysage et développement"
    • Projets routiers en cours
      • Allier : Route Centre Europe Atlantique (RCEA)
        • Présentation du projet
        • Enquête publique du 25 avril au 17 juin 2016
        • La concertation sur le projet RCEA dans l’Allier
        • 2010-2012 - Le débat public et ses suites
        • Contacts
      • Allier : Contournement nord-ouest de Vichy
      • Allier : RN7 - Déviation de Villeneuve-sur-Allier
      • Ardèche : RN 102 - Contournement du Teil
      • Cantal : RN122 - Sansac - Aurillac
      • Drôme : RN7 - Carrefour des Couleures
      • Drôme : Déviation de la RN7 à Livron et Loriol
      • Isère : Aménagement de la RN85 au droit des lacs de Petichet et Pierre-Châtel
      • Isère : Aménagement de l’A480 et de l’échangeur du Rondeau
      • Loire : RN88 - Complément du demi-échangeur de la Varizelle
      • Haute-Loire : RN102 : liaison A75-Brioude
      • Rhône : Aménagement des échangeurs d’extrémités de l’A450 et de l’A7
      • Haute-Savoie : Liaison Machilly - Thonon-les-Bains
    • Projets routiers mis en service
      • Isère : RN85 - aménagement de l’entrée nord de La Mure
      • Isère : A41/Rocade sud : bretelle d’accès à Meylan, "l’Hélice"
      • Loire : RN7 - déviation de Changy - La Pacaudière
      • Loire : RN82 Neulise-Balbigny
      • Haute-Loire : RN88 : contournement du Puy-en-Velay
        • En direct du chantier
        • Comprendre le contournement
        • L’environnement
        • Les travaux en images
        • Informations pratiques
        • Espace téléchargement
        • Politique 1 % paysage et développement appliquée au Contournement RN88 du Puy-en-Velay
      • Rhône : Liaison autoroutière A89-A6
      • Savoie : Projet Route nationale 90 à Montgalgan
        • Présentation du projet de déviation de la RN90 à Montgalgan
        • Zoom sur les travaux de la RN90 à Montgalgan
        • Espace téléchargement
      • Haute-Savoie : Mise à 2x2 voies de la RD1206 entre le carrefour des Chasseurs et Machilly
  • Infrastructures et transport ferroviaire
    • Transports ferroviaires - Auvergne
      • Projet de ligne à grande vitesse Paris/Orléans/Clermont/Lyon
      • Etude de valorisation des lignes ferroviaires secondaires
      • Opérateurs ferroviaires de proximité
      • Trains d’Equilibre du Territoire
    • Infrastructures ferroviaires - Rhône-Alpes
      • Présentation du rôle de la DREAL
      • Le contrat de projets État-Région (CPER) 2007-2013
      • Les grands projets ferroviaires en Rhône-Alpes
  • Infrastructures et transport fluvial
    • Infrastructures fluviales
  • Observatoire régional des transports
    • Observatoire Régional des Transports et Mobilités Rhône-Alpes
    • Observatoire Régional des Transports Auvergne
• Aménagement Paysages Sites
  • Aménagement et planification
    • Planification
      • Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
      • Directive Territoriale d’Aménagement (DTA)
      • Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
      • Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)
      • Soutien aux documents d’urbanisme
      • Porter à Connaissance Numérique (PAC’INNO)
    • Trame Verte et Bleue
      • Le schéma régional de cohérence écologique (SRCE)
    • Le foncier : une ressource à préserver
      • Séminaire régional sur le foncier : "un bien commun stratégique pour l’avenir de notre territoire" du 25 juin 2019
      • Gestion économe de l’espace : quelles actions ?
      • Observer les phénomènes fonciers
      • De nombreux acteurs en appui
      • Vidéos foncier : évolution de l’urbanisation des territoires de 1960 à 2015
      • Vidéos foncier par commune de 1900-2012 ex-Rhône-Alpes
    • Résilience des territoires
  • Paysages
    • Législation du paysage
    • Connaissance des paysages d’Auvergne - Rhône-Alpes
    • Les outils
  • Sites classés, sites inscrits
    • Qu’est-ce qu’un site ?
    • Réglementation
    • La gestion des sites - Vivre en site classé ou inscrit
    • Présentation interactive des sites classés de la région
      • Sites classés de l’Ain
      • Sites classés de l’Allier
      • Sites classés de l’Ardèche
      • Sites classés du Cantal
      • Sites classés de la Drôme
      • Sites classés de l’Isère
      • Sites classés de la Loire
      • Sites classés de la Haute-Loire
      • Sites classés du Puy-de-Dôme
      • Sites classés du Rhône
      • Sites classés de la Savoie
      • Sites classés de la Haute-Savoie
    • Liste des sites inscrits de la région
    • Carte régionale des sites classés et sites inscrits
    • Cartes départementales des sites classés et inscrits
  • UNESCO - Patrimoine mondial
  • Parcs Naturels Régionaux
• Logement Construction Ville Durable
  • Habitat-Logement
    • Habitat public
    • Habitat privé
    • Politiques locales
    • Politiques sociales
    • Mobilisation du foncier public
  • Construction
    • Règles de construction
    • Future réglementation environnementale des bâtiments neufs
    • La rénovation énergétique des bâtiments : un effort pour plus de confort
    • Qualité de l’air intérieur (QAI)
    • Filières vertes
  • Ville durable
    • Ressources à votre disposition
      • Collection « Rencontres de la revitalisation »
      • Collection « Carnets de Visite »
      • Vidéos
      • À emprunter
    • ÉcoQuartiers
      • Labellisation
      • Démarche
    • EcoCités
    • Centre bourg
    • Action Cœur de Ville
      • Actualités / Evènements
      • Documentation / FAQ
        • FAQ
        • Documentation
    • Se former
    • Se rencontrer, échanger
  • CRHH et animations associées
    • Le comité régional de l’habitat et de l’hébergement (CRHH) d’Auvergne-Rhône-Alpes
      • Actualités du CRHH
      • Plaquette de présentation et réglement intérieur
      • Rapports annuels au CRHH (bilan de l’habitat en région)
      • Les séances plénieres
      • Le bureau du CRHH
      • La CHAL (commission hébergement et accès au logement)
    • Autres animations régionales liées au CRHH
      • Les séminaires régionaux
      • Les ateliers du CRHH
        • Les ateliers portant sur les copropriétés
        • Les ateliers portant sur les politiques locales de l’habitat
        • La lettre d’information des ateliers du CRHH
      • Les rencontres du CRHH
      • Les archives de l’ORHL (avant 2019)
        • Les ateliers de l’ORHL (archives)
          • L’atelier ORHL "Politiques locales de l’habitat"
          • L’atelier ORHL "Copropriétés en difficulté"
• Développement Durable et Données
  • Autorité Environnementale (portail d’accueil)
    • Actualités
    • Qu’est ce que l’évaluation environnementale ?
      • Le cadre juridique de l’évaluation environnementale
      • Quels sont les projets concernés ?
    • Qui est l’autorité environnementale?
      • La définition et le rôle de l’autorité environnementale
      • Les différentes autorités environnementales
    • Quelle est la procédure à suivre ?
    • Les décisions au "cas par cas"
    • Les avis de l’Autorité environnementale
    • Guides et outils méthodologiques
      • Urbanisme
      • Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
      • Tourisme
  • Connaissance, observation, statistiques
    • Connaissances transversales
    • Logement & Construction
      • Construction
      • Parc social
      • Promotion immobilière
    • Energie & Climat
      • Plan Climat
        • Actualités
    • Transport & Déplacement
    • Foncier & Consommation d’espace
    • Environnement & Développement durable
    • La statistique à la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
      • Qui sommes-nous?
      • S’inscrire à nos publications statistiques
      • Bases de données
        • Bases de données Aménagement & Urbanisme
        • Bases de données Energie & Climat
        • Bases de données Environnement & Développement durable
        • Bases de données Foncier & Consommation d’espace
        • Bases de données Logement & Construction
          • SITADEL
          • RPLS
          • ECLN
        • Bases de données Risques naturels & industriels
        • Bases de données Transport & Déplacement
      • Catalogue des données proposées par le service statistiques de la DREAL
      • Archives : statistiques de l’ex-Auvergne et de l’ex-Rhône-Alpes
        • Données ex-Auvergne
          • Résultats de la construction neuve
          • Le Parc Locatif Social
          • Réalisation Physique HLM
          • Enquête sur la Commercialisation des Logements Neufs
          • Enquête sur le prix des terrains à bâtir
          • Vulnérabilité énergétique
        • Données ex-Rhône-Alpes
          • Thématiques transversales
            • Tableau de bord mensuel de la construction
            • Tableau de bord économique mensuel
            • Information rapide construction neuve
          • Logement et construction
            • Bilans et données transversales
              • "L’année économique et sociale" de l’INSEE
              • Les cahiers de l’Observatoire Régional de l’Habitat et du Logement
              • Portrait social
            • Construction
              • La source
              • Les publications
              • Les statistiques
              • Les analyses
              • Les bases de données annuelles par commune
            • Parc de logements
              • Répertoire du parc locatif social (RPLS)
                • La source
                • Les publications
                • Les statistiques
                • Les analyses
                • Les bases de données annuelles par commune
              • Enquête sur le Parc Locatif Social (EPLS)
                • La source
                • Les publications
                • Les statistiques
                • Les analyses
            • Marchés du logement
              • Commercialisation des logements neufs
                • La source
                • Les publications
                • Les statistiques
                • Les analyses
                • Les bases de données annuelles par commune/EPCI
                • Les bases de données trimestrielles
              • Prix des terrains à bâtir
          • Transport
            • Bilans et données transversales
              • "L’année économique et sociale" de l’INSEE
            • Véhicules routiers
              • La source
              • Parc de véhicules
                • Les publications
                • Les statistiques
              • Immatriculation des véhicules routiers
                • Les analyses
                • Les publications
                • Les statistiques
            • Transports de marchandises
              • Flux de Marchandises tous modes SITRAM
                • La source
                • Les publications
                • Les statistiques SITRAM
          • Energie et gaz à effet de serre
    • Etudes & Publications
  • Données géographiques
    • Portail des données communales
    • Cartographies interactives
    • Patrimoine de données
      • La plateforme datARA
      • Données sur l’observation du foncier
    • Etudes et méthodes SIG
    • L’information géographique à la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
    • Liste des portails d’accès aux données
  • Développement durable et Partenariats
    • Stratégie de développement durable et de transition écologique et énergétique
    • Éducation à l’environnement et au développement durable
    • Associations
    • Politique de la montagne
  • Croissance verte
    • Dispositifs d’appui de l’État en soutien à l’économie verte
    • Économie verte et économie circulaire
    • Responsabilité Sociétale des Organisations
  • Administration exemplaire
  • Veille de jurisprudence
    • Démocratie environnementale
      • Principe de précaution
      • Principe de responsabilité environnementale
      • Principe d’information et de participation du public
      • Evaluation environnementale
      • Enquête publique
    • Eau
      • Protection de la ressource
      • Planification : ressource et risques eau
      • Installation et usage
      • Police et contrôle
    • Nature - Faune - Flore
      • Sites et paysages
      • Parcs et réserves
      • Protection des espèces
      • Natura 2000
      • Accès à la nature (activités réglementées)
      • Polices (chasse, pêche et sites)
    • Aménagement
      • Planification, Environnement et Urbanisme
      • Autorisations, Environnement et Urbanisme
      • Projets d’aménagement
    • Air
      • Planification nationale et locale
      • Prescriptions et mesures diverses
    • Énergie
      • Eolien
      • Hydroélectricité
    • ICPE
      • Autorisation, enregistrement, déclaration
      • Evaluation environnementale
      • Champ de la législation ICPE
      • Capacités techniques et financières
      • Fonctionnement de l’installation
      • Cessation d’activité et remise en état
      • Police et contrôle administratifs
      • Responsabilité civile et pénale de l’exploitant
    • Carrières et mines
      • Carrières
      • Mines
      • Après mines
    • Déchets
      • Plans de prévention et de gestion des déchets
      • Installations de traitement, de stockage et d’élimination des déchets
      • Opérations de traitement, de stockage et d’élimination des déchets
      • Nuisances liées aux déchets
    • Pollution - Risques - Nuisances
      • PPRN et/ou risques naturels
      • PPRT et/ou risques technologiques
      • Police générale et polices spéciales
    • Polices et contrôles
      • Pouvoirs de police
      • Procédures sanctions administratives
      • Procédures et sanctions civiles et pénales
• Accès Rapides
• Démarches en ligne
• Sites institutionnels
• Présentation de la DREAL
  • Missions et organisation de la DREAL
  • Organigramme
  • Coordonnées et plans d’accès des implantations
  • Logo à télécharger pour vos publications
  • Contacter la DREAL
• Consultation du public
  • Consultation sur les procédures de dérogation en matière d’espèces protégées
    • Consultations closes
      • Archives 2019
        • 2019 : Ain
        • 2019 : Allier
        • 2019 : Ardèche
        • 2019 : Cantal
        • 2019 : Drôme
        • 2019 : Haute-Loire
        • 2019 : Haute-Savoie
        • 2019 : Isère
        • 2019 : Loire
        • 2019 : Puy-de-Dôme
        • 2019 : Rhône et Métropole Lyonnaise
        • 2019 : Savoie
      • Archives zone Rhône-Alpes : 2013/2016
        • 2016 : Ain
        • 2015 : Ain
        • 2016 : Ardèche
        • 2015 : Ardèche
        • 2016 : Drôme
        • 2015 : Drôme
        • 2016 : Isère
        • 2015 : Isère
        • 2016 : Loire
        • 2015 : Loire
        • 2016 : Rhône
        • 2015 : Rhône
        • 2016 : Savoie
        • 2015 : Savoie
        • 2016 : Haute-Savoie
        • 2015 : Haute-Savoie
        • 2014 : Ain
        • 2014 : Ardèche
        • 2014 : Isère
        • 2014 : Drôme
        • 2014 : Loire
        • 2014 : Rhône
        • 2014 : Savoie
        • 2014 : Haute-Savoie
      • Archives 2018
        • 2018 : Ardèche
        • 2018 : Ain
        • 2018 : Allier
        • 2018 : Cantal
        • 2018 : Drôme
        • 2018 : Isère
        • 2018 : Loire
        • 2018 : Haute-Loire
        • 2018 : Puy-de-Dôme
        • 2018 : Rhône et Métropole Lyonnaise
        • 2018 : Savoie
        • 2018 : Haute-Savoie
      • Archives zone Auvergne 2013/2016
      • Archives 2017
        • 2017 : Allier
        • 2017 : Ardèche
        • 2017 : Cantal
        • 2017 : Puy-de-Dôme
        • 2017 : Rhône et Métropole Lyonnaise
        • 2017 : Savoie
        • 2017 : Haute-Savoie
        • 2017 : Drôme
        • 2017 : Isère
        • 2017 : Loire
        • 2017 : Ain
      • 2020 : Ain
      • 2020 : Allier
      • 2020 : Ardèche
      • 2020 : Cantal
      • 2020 : Drôme
      • 2020 : Isère
      • 2020 : Loire
      • 2020 : Rhône et Métropole de Lyon
      • 2020 : Savoie
      • 2020 : Haute-Savoie
  • Consultation sur les dossiers de travaux concessions hydroélectriques et portuaires
  • Consultations nationales
  • Plateforme d’accès aux données environnementales
  • Consultation sur les travaux projetés dans les Réserves Naturelles Nationales
    • Consultations closes
      • Archives zone Auvergne 2013/2016
      • Archives zone Rhône-Alpes 2013/2016
        • 2015 : Ain
        • 2016 : Ain
        • 2016 : Ardèche
        • 2015 : Drôme
        • 2016 : Drôme
        • 2015 : Isère
        • 2016 : Isère
        • 2016 : Haute-Savoie
        • 2014 : Ain
        • 2014 : Drôme
        • 2014 : Isère
        • 2014 : Savoie
        • 2014 : Haute-Savoie
      • Archives 2018
        • 2018 : Ain
        • 2018 : Allier
        • 2018 : Ardèche
        • 2018 - Drôme
        • 2018 - Loire
        • 2018 : Savoie
        • 2018 : Haute-Savoie
      • Archives 2020
        • Haute-Savoie
        • Ain
        • Savoie
      • Archives 2017
        • 2017 : Puy-de-Dôme
        • 2017 : Ain
        • 2017 : Ardèche
      • Archives 2019
        • 2019 : Haute-Savoie
        • 2019 : Savoie
        • 2019 : Puy-de-Dôme
  • Publicités pour l’occupation du domaine public hydroélectrique
  • Autres consultations
• Commissaires enquêteurs
• Informations sur le site
• • Résultats mobilité AAAE/OPA