A-G
Beaumont (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03330 Dossier reçu complet le 15/01/2024 - partie 1 zip - 15.9 Mo Dossier reçu complet le 15/01/2024 - partie 2 zip - 16.7 Mo Complément au dossier pdf - 272.6 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 janvier 2024
Cordon (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03440 Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 1 zip - 16.2 Mo Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 2 zip - 12.7 Mo Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 3 zip - 23.8 Mo La décision sera rendue au plus tard le 17/06/2024, et sera consultable sur le site de la (...)
24 avril 2024
Epagny Metz-Tessy (74) : modification n°1 PLU (secteur Metz-Tessy)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03398 Dossier reçu complet le 13 mars 2024 pdf - 3.8 Mo La décision sera rendue au plus tard le 13 mai 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
15 mars 2024
Fillière (74) : commune déléguée Thorens-Glières : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03414 Dossier reçu complet le 29/03/2024 zip - 15.1 Mo La décision sera rendue au plus tard le 29/05/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
3 avril 2024
Groisy (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03385 Dossier reçu complet le 04/03/2024 zip - 8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mars 2024