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Saint-Julien-Mont-Denis (73) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol d’une puissance de 600 kWc sur un délaissé (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05108 Dossier reçu complet le 30 mars 2024 zip - 1.9 Mo Décision du 3 mai 2024 pdf - 535.2 ko
12 avril 2024
Saint-Martin-de-la-Porte (73) : curage de la retenue hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05065 Dossier reçu complet le 22 mars 2024 zip - 4.3 Mo Décision du 25 avril 2024 pdf - 494.8 ko
26 mars 2024
Saint-Michel-de-Maurienne (73) : plan de gestion sédimentaire de l’Arc d’Orelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05126 Dossier reçu complet le 8 avril 2024 zip - 18.1 Mo Décision à rendre au plus tard le 13 mai 2024
22 avril 2024
Sainte-Foy-Tarentaise (73) : Aménagement du jardin débutant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05042 Dossier reçu complet le 27/02/2024 zip - 5.5 Mo Décision motivée du 29/03/2024 pdf - 2.3 Mo
29 février 2024
Sainte-Foy-Tarentaise (73) : Enneigement des pistes « Plan des Veaux » et « Aiguille » sur le domaine skiable de Sainte-Foy-Tarentaise
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04981 Courrier Hors Champ en date du 08/02/2024 pdf - 393.9 ko
8 février 2024
Sainte-Foy-Tarentaise (73) : Modification d’une piste de ski secteur Plan Bois
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04930 Dossier reçu complet le 11/01/2024 zip - 11.8 Mo Décision implicite de soumission à évaluation environnementale prise au titre de l’article R.122-3-1 du code de l'environnement.
17 janvier 2024