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Vieu-d’Izenave (01) : Révision allégée n°1 du PLUi-H du Haut-Bugey Agglomération
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03334 Dossier reçu complet le 16/01/2024 zip - 5.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 janvier 2024