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Prévention des Risques
 

Les mines, les forages et la géothermie

 
 
Implantation des mines en activité dans la région
En Auvergne-Rhône-Alpes, deux départements, l’Ain et la Drôme, ont des mines en activité. Une carrière dans l’Allier est aussi autorisée à exploiter des substances minières connexes à son gisement de kaolin.
 
Déclaration de sondage, ouvrage souterrain ou travail de fouille d’une profondeur supérieure à 10 mètres ou de travaux géophysiques et de prospection géotechnique au titre de l’article L. 411-1 du code minier
La réalisation de tout sondage, ouvrage souterrain, ou travail de fouille dont la profondeur dépasse dix mètres doit faire l’objet d’une déclaration au titre de l’article L. 411-1 du code minier.