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Pleaux (15) : installation d’un parc photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05072 Dossier reçu complet le 14 mars 2024 zip - 11 Mo Décision du 17 avril 2024 pdf - 514.5 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
22 mars 2024
Rouffiac (15) : défrichement d’environ 0,5 ha pour la construction d’un bâtiment agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05038 Dossier reçu complet le 6 mars 2024 zip - 19.2 Mo Décision du 10 avril 2024 pdf - 494.6 ko
7 mars 2024
Saint-Santin-Cantalés (15) : abattage et défrichement de 4 hectares d’une partie de deux parcelles de bois en vue de les convertir en (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05107 Dossier reçu complet le 29 mars 2024 zip - 4.6 Mo Décision à rendre au plus tard le 3 mai 2024
8 avril 2024