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Bessenay (69) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU – Ouverture à l’urbanisation de la zone AU du Clos du Centre (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03331 Dossier reçu complet le 15/01/2024 pdf - 3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
18 janvier 2024
Chasselay (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03436 Dossier reçu complet le 16/04/2024 pdf - 9.5 Mo La décision sera rendue au plus tard le 15/06/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
17 avril 2024
Colombier-Saugnieu (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03323 Dossier reçu complet le 05/01/2024 zip - 22.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 janvier 2024
Communay (69) : Modification simplifiée n°2 du PLU (création d’un secteur Udm au sein de la zone UD)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03337 Dossier reçu complet le 17/01/2024 zip - 6.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2024
Genas (69) : déclaration de projet n°1 du PLU pour la construction d’une maison familiale rurale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03379 Dossier reçu complet le 13 mars 2024 pdf - 691.8 ko La décision sera rendue au plus tard le 13 mai 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
14 mars 2024
Grandris (69) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03395 Dossier reçu complet le 11 mars 2024 zip - 21.1 Mo La décision sera rendue au plus tard le 11 mai 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : deux fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
13 mars 2024