Le cadre réglementaire et l’instruction
Le cadre réglementaire de la géothermie
2 octobre 2023
Dépôt des dossiers et instruction
11 août 2017
Préfet
de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
2 octobre 2023
11 août 2017