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Saint-Genis-Pouilly (01) Programme immobilier au lieu-dit La Léchère
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP-01586 L'avis sera rendu au plus tard le 09/10/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 août 2023
Val-Revermont (01) : AFAF – Aménagement Foncier Agricole et Forestier
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AP-01494 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 février 2023
Valserhône (01) : Village des Alpes - permis de construire modificatif n°2
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AP-01508 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
23 mars 2023