T-Z
Tencin (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03376 Dossier reçu complet le 23/02/2024 - partie 1 zip - 10.4 Mo Dossier reçu complet le 23/02/2024 - partie 2 zip - 18.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mars 2024
Villette-d’Anthon (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03353 Dossier reçu complet le 07/02/2024 pdf - 290.4 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
9 février 2024