N-S
Riorges (42) : modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03404 Dossier reçu complet le 18 mars 2024 zip - 22.2 Mo Annexe 2 : modifications zonage pdf - 17.4 Mo Annexes zip - 19.8 Mo La décision sera rendue au plus tard le 18 mai 2024 et sera consultable sur le site de la (...)
22 mars 2024
Roanne (42) : modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03362 Dossier reçu complet le 13 février 2024 pdf - 662 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
20 février 2024
Saint-Martin-d’Estreaux (42) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03345 Dossier reçu complet le 26 janvier 2024 zip - 19.5 Mo Annexe n°4 : réglement écrit modifié pdf - 15.2 Mo Annexe n4 : réglement graphique et formulaire cas par cas zip - 12 Mo La décision est consultable sur le site de la (...)
2 février 2024
Saint-Maurice-en-Gourgois (42) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03344 Dossier reçu complet le 25 janvier 2024 zip - 1.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : l'ensemble du dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
9 février 2024
Sainte-Croix-en-Jarez (42) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03382 Dossier reçu complet le 29 février 2024 pdf - 628.8 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
18 mars 2024