H-M
Hauteluce (73) : Aménagement d’étapes thématisées sur l’actuel sentier des Crêtes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04958 Dossier reçu complet le 05/02/2024 pdf - 680.7 ko Décision motivée du 06/03/2024 pdf - 474.5 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
7 février 2024
La Motte-Servolex (73) : extension du poste source
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05178 Dossier reçu complet le 30 avril 2024 zip - 7.9 Mo Décision à rendre au plus tard le 4 juin 2024
3 mai 2024
Le Châtelard (73) : Démolition, reconstruction d’un gymnase intercommunal, création d’un pôle multi-activités et aménagements associés (dont (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04989 Dossier reçu complet le 08/03/2024 - partie 1 zip - 23.4 Mo Dossier reçu complet le 08/03/2024 - partie 2 zip - 13.3 Mo Décision du 8 avril 2024 pdf - 495.9 ko
8 mars 2024
Les Allues (73) : plantation d’une parcelle forestière communale (surface d’environ 2.6 ha) dans le cadre du Label Bas (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04929 Dossier reçu complet le 11 janvier 2024 zip - 2.8 Mo Décision du 15 février 2024 pdf - 443.7 ko
19 janvier 2024