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Saint-Alban-de-Roche (38) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03427 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 2.8 Mo La décision sera rendue au plus tard le 10 juin 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
12 avril 2024
Saint-Christophe-sur-Guiers (38) : Déclaration de projet n°1 valant Mise en Compatibilité du PLUi-H valant SCoT Coeur de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03373 Dossier reçu complet le 11/03/2024 zip - 5.3 Mo Dossier retiré en date du 03/05/2024 par le pétitionnaire
12 mars 2024
Saint-Ismier (38) : modification n°5 PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03361 Dossier reçu complet le 8 avril 2024 zip - 11.8 Mo La décision sera rendue au plus tard le 8 juin 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
9 avril 2024
Saint-Michel-les-Portes (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03444 Dossier reçu complet le 26/04/2024 pdf - 617.1 ko La décision sera rendue au plus tard le 26/06/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
29 avril 2024
Saint-Nazaire-les-Eymes (38) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03416 Dossier reçu complet le 28 mars 2024 zip - 14 Mo La décision sera rendue au plus tard le 28 mai 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 mars 2024
Saint-Romain-de-Jalionas (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03433 Dossier reçu complet le 30/04/2024 zip - 17.8 Mo La décision sera rendue au plus tard le 30/06/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
2 mai 2024