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DREAL   AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
<p>Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement</p> <div class='spip_document_353373311 spip_documents spip_documents_center'> <img src='http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/IMG/png/bloc_marque_dreal_auvergne-rhone-alpes_rvb_hd.png' width='504' height='643' alt='' /> </div>
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Carrières et mines

© Arnaud Bouissou - Terra
 
 

Actualité

Responsabilité civile de Charbonnages de France pour des dommages en lien direct avec l’exploitation des veines charbonneuses
lundi 22 janvier 2018
 
Opposabilité d’un PPRN à une autorisation d’exploiter une carrière
lundi 22 janvier 2018
 
Évaluation des incidences Natura 2000 : contrôle de son caractère suffisant
vendredi 22 septembre 2017
 
Conditions d’opposabilité d’un PLU à une activité liée à la remise en état d’une carrière
vendredi 8 septembre 2017
 
Après arrêt des travaux miniers, responsabilité légale du dernier exploitant.
mercredi 15 février 2017
 
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