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Carrières et mines

© Arnaud Bouissou - Terra
 
 

Actualité

La lutte contre le réchauffement climatique justifie la programmation de la fin de certains permis miniers ou la taxation spécifique de l’huile de palme.
vendredi 28 août 2020
 
Responsabilité civile de Charbonnages de France pour des dommages en lien direct avec l’exploitation des veines charbonneuses
lundi 22 janvier 2018
 
Opposabilité d’un PPRN à une autorisation d’exploiter une carrière
lundi 22 janvier 2018
 
Évaluation des incidences Natura 2000 : contrôle de son caractère suffisant
vendredi 22 septembre 2017
 
Conditions d’opposabilité d’un PLU à une activité liée à la remise en état d’une carrière
vendredi 8 septembre 2017
 
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