Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

Menu de gauche

  • Présentation de la DREAL
  • Consultation du public
  • Commissaires enquêteurs
 
 

Haut de page

Logo préfècture région
DREAL   AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
<p>Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement</p> <div class='spip_document_353373311 spip_documents spip_documents_center'> <img src='http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/IMG/png/bloc_marque_dreal_auvergne-rhone-alpes_rvb_hd.png' width='504' height='643' alt='' /> </div>
  • Accueil
  • Climat Air Énergie
    • Actualités
    • Transition énergétique pour la croissance verte
    • Changement climatique
    • Qualité de l’air
    • Énergies renouvelables et réseaux électriques
  • Eau Nature Biodiversité
    • Eau et milieux aquatiques
    • Nature et biodiversité
    • Bassin Rhône-Méditerranée
    • Mission loup
    • Police de l’eau Axe Rhône Saône
  • Prévention des Risques
    • Risques naturels
    • Hydrométrie
    • Prévision des crues
    • Ouvrages hydrauliques : digues et barrages
    • Risques Technologiques
    • Risques chroniques
    • Risques Miniers, Sous-Sol et Carrières
    • Installations classées
  • Transports Mobilité
    • Transport routier
    • Contrôle technique des véhicules
    • Infrastructures routières
    • Infrastructures et transport ferroviaire
    • Infrastructures et transport fluvial
    • Observatoire régional des transports
  • Aménagement Paysages Sites
    • Aménagement et planification
    • Paysages
    • Sites classés, sites inscrits
    • Parcs Naturels Régionaux
  • Logement Construction Ville Durable
    • Habitat-Logement
    • Construction
    • Ville durable
    • CRHH et animations associées
  • Développement Durable et Données
    • Autorité Environnementale (portail d’accueil)
    • Connaissance, observation, statistiques
    • Données géographiques
    • Développement durable et Partenariats
    • Croissance verte
    • Administration exemplaire
    • Veille de jurisprudence
Vous êtes ici :
Accueil > Développement Durable et Données > Veille de jurisprudence > Eau
 Envoyer à un ami  Imprimer la page (ouverture nouvelle fenêtre)  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  abonner rubrique  desabonner rubrique
Développement Durable et Données
  • Autorité Environnementale (portail d’accueil)
  • Connaissance, observation, statistiques
  • Données géographiques
  • Développement durable et Partenariats
  • Croissance verte
  • Administration exemplaire
  • Veille de jurisprudence
    • Démocratie environnementale
    • Eau
      • Protection de la ressource
      • Planification : ressource et risques eau
      • Installation et usage
      • Police et contrôle
    • Nature - Faune - Flore
    • Aménagement
    • Air
    • Énergie
    • ICPE
    • Carrières et mines
    • Déchets
    • Pollution - Risques - Nuisances
    • Polices et contrôles
 
 
 

Eau

© Laurent Mignaux - Terra
 
 

Actualité

Appréciation du rapport de compatibilité avec le SDAGE
vendredi 12 avril 2019
 
Conditions d’abrogation d’une autorisation « loi sur l’eau »
jeudi 14 février 2019
 
Responsabilité pénale du gérant en cas de négligence et en l’absence de consignes en vu d’éviter un dommage.
jeudi 14 février 2019
 
Extinction d’un droit fondé en titre.
lundi 8 octobre 2018
 
Amende pour non-respect du débit minimal du cours d’eau par l’exploitant d’un ouvrage.
mercredi 21 février 2018
 
Toute l'actualité
Protection de la ressource
 
Planification : ressource et risques eau
 
Installation et usage
 
Police et contrôle
 
Haut de page

Menu de droite

 
 
Accès direct aux rubriques
Site mis à jour le 19 juillet 2019

Menu secondaire

  • Climat Air Énergie
     
    • Actualités
    • Transition énergétique pour la croissance verte
    • Changement climatique
    • Qualité de l’air
    • Énergies renouvelables et réseaux électriques
  • Eau Nature Biodiversité
     
    • Eau et milieux aquatiques
    • Nature et biodiversité
    • Bassin Rhône-Méditerranée
    • Mission loup
    • Police de l’eau Axe Rhône Saône
  • Prévention des Risques
     
    • Risques naturels
    • Hydrométrie
    • Prévision des crues
    • Ouvrages hydrauliques : digues et barrages
    • Risques Technologiques
    • Risques chroniques
    • Risques Miniers, Sous-Sol et Carrières
    • Installations classées
  • Transports Mobilité
     
    • Transport routier
    • Contrôle technique des véhicules
    • Infrastructures routières
    • Infrastructures et transport ferroviaire
    • Infrastructures et transport fluvial
    • Observatoire régional des transports
  • Aménagement Paysages Sites
     
    • Aménagement et planification
    • Paysages
    • Sites classés, sites inscrits
    • Parcs Naturels Régionaux
  • Logement Construction Ville Durable
     
    • Habitat-Logement
    • Construction
    • Ville durable
    • CRHH et animations associées
  • Développement Durable et Données
     
    • Autorité Environnementale (portail d’accueil)
    • Connaissance, observation, statistiques
    • Données géographiques
    • Développement durable et Partenariats
    • Croissance verte
    • Administration exemplaire
    • Veille de jurisprudence
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
Plan du site | Mentions légales | Contacts | Nouveautés | Authentification | Flux RSS