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Poisy (74) : Modification simplifiée n°7 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03397 Dossier reçu complet le 21/03/2024 zip - 9.5 Mo La décision sera rendue au plus tard le 21/05/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
26 mars 2024
Pringy (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03363 Dossier reçu complet le 13/02/2024 zip - 7.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 février 2024
Saint-Jean-d’Aulps (74) : Modification n°1 du PLUi-H
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03409 Dossier reçu complet le 20/03/2024 - partie 1 zip - 11.5 Mo Dossier reçu complet le 20/03/2024 - partie 2 zip - 14.4 Mo La décision sera rendue au plus tard le 20/05/2024, et sera consultable sur le site de la (...)
25 mars 2024
Saint-Laurent (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03377 Dossier reçu complet le 26/02/2024 - partie 1 zip - 20.7 Mo Dossier reçu complet le 26/02/2024 - partie 2 zip - 6.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er mars 2024
Saint-Martin-Bellevue (commune nouvelle de Fillière) (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03375 Dossier reçu complet le 22/02/2024 zip - 16.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 février 2024
Saint-Sigismond (74) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU n°2 – Réaménagement du Plateau d’Agy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03357 Dossier reçu complet le 08/02/2024 zip - 11.2 Mo Lettre Hors Champ en date du 23/02/2024 pdf - 419 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
23 février 2024
Seynod (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03364 Dossier reçu complet le 13/02/2024 zip - 7.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 février 2024