Urbanisme
La Boisse (01) : entrepôts logistiques sur le Parc d’activités de la Boisse-Montluel-Dagneux (« les Prés Seigneurs »)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05122 Dossier reçu complet le 6 avril 2024 pdf - 297.7 ko Décision à rendre au plus tard le 11 mai 2024
23 avril 2024
Saint-Martin-d’Hères (38) : Réalisation d’un projet urbain et paysager dans les quartiers Paul Bert et Paul Eluard sur secteur dit (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05145 Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 1 zip - 21.2 Mo Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 2 zip - 17.5 Mo Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 3 zip - 9.2 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
22 avril 2024
Voiron (38) : Construction du nouveau siège social du groupe King Jouet, construction d’un parking en silo 305p ouvert au public et création (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05131 Dossier reçu complet le 10/04/2024 zip - 4.7 Mo Décision à rendre au plus tard le 15/05/2024
18 avril 2024
Coutansouze (03) : camping écologique, thématique sur l’autonomie des foyers, en harmonie avec la nature et l’environnement de son (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05116 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 15 Mo Décision à rendre au plus tard le 9 mai 2024
12 avril 2024
Belleville-en-Beaujolais (69) : extension de la zone d’activités économiques Fontenailles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05097 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 - cerfa pdf - 5 Mo Annexes zip - 21.4 Mo Note ecoter pdf - 5.4 Mo Décision à rendre au plus tard le 15 mai 2024
12 avril 2024
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : reconstruction du groupe scolaire de Toisinges
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05066 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 11.4 Mo Décision à rendre au plus tard le 15 mai 2024 NB : deux fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
11 avril 2024
Écully (69) : aménagement d’espaces tertiaires sur le site localisé à l’angle du chemin du Tronchon et du chemin du Moulin (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05030 Dossier reçu complet le 5 avril 2024 pdf - 8.4 Mo Décision à rendre au plus tard le 10 mai 2024 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
10 avril 2024
Trévoux (01) :
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05103 Dossier reçu complet le 5 avril 2024 pdf - 999.6 ko Décision à rendre au plus tard le 10 mai 2024 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
9 avril 2024