2019
Beaumont (74) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01873 Dossier reçu complet le 23/12/2019 zip - 7.9 Mo Décision à rendre au plus tard le 23/02/2020 Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 janvier 2020
La Côte-d’Arbroz (74) : Modification du plan d’aménagement de zone de ZAC d’Arbroz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01857 Dossier reçu complet le 10/12/2019 zip - 2.6 Mo Décision motivée du 31/01/2020 pdf - 190.8 ko Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 02/04/2020. - Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 décembre 2019
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Modification n°9 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01849 Dossier reçu complet le 16/12/2019 pdf - 1.9 Mo Retrait du dossier en date du 14/02/2020
18 décembre 2019
Thônes (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01851 Dossier reçu complet le 09/12/2019 pdf - 5.1 Mo Décision motivée du 05/02/2020 pdf - 192.1 ko
18 décembre 2019
Neydens (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01805 Dossier reçu complet le 12/11/2019 pdf - 4.7 Mo Décision motivée du 08/01/2020 pdf - 291.9 ko
20 novembre 2019
Allonzier-la-Caille (74) : Déclaration de projet - création d’une ISDI emportant la mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01821 Dossier reçu complet le 14/11/2019 - partie 1 zip - 23.5 Mo Dossier reçu complet le 14/11/2019 - partie 2 zip - 21.5 Mo Dossier reçu complet le 14/11/2019 - partie 3 zip - 18.4 Mo Décision motivée du 14/01/2020 pdf - 176.7 (...)
20 novembre 2019
Messery (74) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01783 Dossier reçu complet le 18/10/2019 zip - 19.8 Mo Décision motivée du 18/12/2019 pdf - 261.1 ko
24 octobre 2019
Aviernoz (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01771 Dossier reçu complet le 11/10/2019 - partie 1 7z - 15.9 Mo Dossier reçu complet le 11/10/2019 - partie 2 7z - 17.3 Mo Décision motivée du 11/12/2019 pdf - 138 ko
16 octobre 2019