A-G
Aouste-sur-Sye (26) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04970 Dossier reçu complet le 19 février 2024 zip - 8.7 Mo Décision du 25 mars 2024 pdf - 501.2 ko
21 février 2024
Barbières (26) : Restructuration et rénovation du gymnase du SIBBRM Le Tourniol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04996 Dossier reçu complet le 14/02/2024 zip - 19 Mo Décision du 13 mars 2024 pdf - 455.5 ko
15 février 2024
Bourg-de-Péage (26) : Projet de réaménagement de la plateforme de collecte de transit et de traitements des déchets
Demande d'examen au cas par cas Dossier retiré par le pétitionnaire le 22/02/2024 Dossier n°2024-ARA-KKP-5009 Dossier reçu complet le 14/02/2024 pdf - 5.8 Mo Dossier reçu complet le 14/02/2024 pdf - 5.2 Mo Dossier reçu complet le 14/02/2024 pdf - 1.3 Mo [-[Dossier reçu complet le (...)
19 février 2024
Bourg-de-Péage (26) : Projet de réaménagement de la plateforme de collecte de transit et de traitements des déchets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05111 Dossier reçu le 02/04/2024 Décision signée le 03/05/2024 pdf - 510.8 ko
5 avril 2024
Bourg-Lès-Valence (26) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur l’emprise d’un délaissé fluvial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05045 Dossier reçu complet le 27 février 2024 zip - 3.2 Mo Décision du 2 avril 2024 pdf - 2.7 Mo
4 mars 2024
Châteauneuf-sur-Isère (26) : Construction complexe sportif
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04988 Dossier reçu complet le 06/02/2024 zip - 8.3 Mo Décision motivée du 11/03/2024 pdf - 470.4 ko
6 février 2024
Chateauneuf-sur-Isère (26) : Projet de camping à la ferme avec bâtiment sanitaires
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04940 Dossier reçu complet le 18/01/2024 zip - 8 Mo Décision motivée du 09/02/2024 pdf - 2.2 Mo
19 janvier 2024
Érôme (26) : défrichement de 0,45 hectare pour plantation de vigne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04931 Dossier reçu complet le 11 janvier 2024 zip - 7.3 Mo Décision motivée du 15 février 2024 pdf - 448.5 ko
29 janvier 2024