N-S
Passy (74) : aménagement hydroélectrique de la Motte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05064 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 21.9 Mo Annexe vol 1 : rapport SAGE pdf - 11.1 Mo Décision du 16 avril 2024 pdf - 499.2 ko
18 mars 2024
Saint-Jeoire-en-Faucigny (74) : Restructuration du collège « Gaspard Monge »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04903 Dossier reçu complet le 02/01/2024 zip - 12.4 Mo Dossier retiré le 02/02/2024
4 janvier 2024
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : reconstruction du groupe scolaire de Toisinges
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05066 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 11.4 Mo Décision à rendre au plus tard le 15 mai 2024 NB : deux fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
11 avril 2024
Saint-Sigismond (74) : Valorisation du site d’accueil du Plateau d’Agy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05001 Dossier reçu complet le 08/02/2024 zip - 16.1 Mo Courrier Hors Champ en date du 16/02/2024 pdf - 387 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
16 février 2024