2013 - Ardèche
- Lagorce : "Réaménagement du camping du Domaine de Chaussy"
Dossier n°F08213P0659
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- Rosières : "Extension du camping Les Platanes "
Dossier n°F08213P0647
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- Ruoms : "Déplacement de parcelles campables"
Dossier n°F08213P0640
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- Baix : "Extension du camping « Domaine du Merle Roux »"
Dossier n°F08213P0633
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- Meysse : "Construction d’un atelier pour activité de travaux publics avec maison de gardiennage"
Dossier n°F08213P0574
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- Ucel : "Défrichement pour la construction de deux villas"
Dossier n°F08213P0621
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- La Voulte sur Rhône : "Aménagement d’une halte fluviale"
Dossier n°F08213P0620
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- Saint Peray : "Défrichement de 3135m² peuplé de pin"
Dossier n°F08213P0616
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- Balazuc : "Création d’une zone de camping"
Dossier n°F08213P0613
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- Bidon : "Création d’un campement de 6 lodges"
Dossier n°F08213P0611
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- Coux : "Création d’un Parc Résidentiel de loisirs avec un maximum de 8 emplacements"
Dossier n°F08213P0612
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- Serrières : "Projet d’aménagement urbain d’une superficie de 6,80 ha"
Dossier n°F08213P0609
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- Coucouron : "Défrichement de 8ha 59 de bois"
Dossier n°F08213P0608
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- Mercuer : "Défrichement de 1ha27a93ca, lotissement "le Brugeat""
Dossier n°F08213P0606
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- Saint Peray : "Défrichement de 2ha42a20ca"
Dossier n°F08213P0594
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- Labastide de Virac : "Défrichement pour la construction de bâtiments à usage d’habitation"
Dossier n°F08213P0593
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- Saint Julien du Serre : "Défrichement pour la construction d’une maison d’habitation"
Dossier n°F08213P0584
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- Baix : "Extension du camping « Domaine du Merle Roux »"
Dossier n°F08213P0580
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- Saint Julien du Serre : "Défrichement pour l’extension d’une maison existante "
Dossier n°F08213P0576
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- Villeneuve-de-Berg : "Aménagement urbain du secteur Combettes-Lèdres"
Dossier n°F08213P0570
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- Désaignes : "Défrichement sur 0,8 ha de la parcelle AC 327"
Dossier n°F08213P0569
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- Saint Agrève : "Extension de la zone d’activité de Rascle"
Dossier n°F08213P0567
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- Ucel : "Défrichement de 820 m² pour la construction d’une maison individuelle"
Dossier n°F08213P0565
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- Sarras et Andance : "Extension de la zone d’activité de Renouvellement d’autorisation préfectorale - Micro-centrale hydroélectrique de Sarras"
Dossier n°F08213P0559
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- Saint André de Lachamp : "défrichement de 1ha70"
Dossier n°F08213P0554
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- Arlebosc : Défrichement surplus landes
Dossier n°F08213P0541
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- Borne : "Aménagement du secteur débutant de la station de ski la croix de Bauzon"
Dossier n°F08213P0526
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- Lagorce : "Extension du camping "L’ombrage""
Dossier n°F08213P0522
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- Vagnas : "Défrichement pour la création d’un campement Huttopia"
Dossier n°F08213P0508
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- Saint Paul le Jeune : "Recalibrage de la RD 104"
Dossier n°F08213P0506
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- Saint Julien du Serre : "Défrichement pour la construction d’une maison individuelle"
Dossier n°F08213P0470
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- Berrias et Casteljau : "Aménagement d’un camping de 23 emplacements"
Dossier n°F08213P0462
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- Peaugres : "Création d’un nouvel accès au Safari Parc de Peaugres"
Dossier n°F08213P0461
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- Annonay : "Requalification de deux ilôts urbains (Boissy d’Anglas et Ranchet) situés dans le centre ancien d’Annonay")
Dossier n°F08213P0455
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- Saint Julien du Serre : "Défrichement pour la construction d’un abri de jardin ou grange"
Dossier n°F08213P0448
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- Saint Peray : "Défrichement d’un hectare de bois"
Dossier n°F08213P0417
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- Mercuer : "Construction d’une maison individuelle"
Dossier n°F08213P0410
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- Ardoix : "Création d’une nouvelle voie et viabilité d’un lot pour une activité artisanale"
Dossier n°F08213P0401
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- Saint Julien du Serre : "Défrichement de 0,063 ha pour construction d’une maison individuelle"
Dossier n°F08213P0388
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- Champagne : "Création d’une voirie de desserte d’une opération immobilière"
Dossier n°F08213P0378
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- Boulieu-les-Annonay : "Aménagement d’une aire publique de stationnement et d’une voie communale"
Dossier n°F08213P0371
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- Bidon : "Défrichement de 36 ha pour l’implantation d’un parc solaire photovoltaique - Lieu dit "Grand Paty""
Dossier n°F08213P0368
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- Dossier retiré
- Bidon : "Défrichement de 77ha pour l’implantation d’un parc solaire photovoltaique - Lieux dits "Grand Paty" et "La plaine d’Aurelle""
Dossier n°F08213P0367
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- Dossier retiré
- Gras : "Défrichement de 14 ha pour l’implantation d’un parc solaire photovoltaique - lieu dit "Repellas""
Dossier n°F08213P0366
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- Saint Montan : "Défrichement de 17 ha pour l’implantation d’un parc solaire photovoltaique - lieu dit "Quart en réserve""
Dossier n°F08213P0365
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- Ollières-sur-Heyrieux "Microcentrale hydroélectrique de la Rampe rouge"
Dossier n°F08213P0362
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- Vagnas : "Création d’un campement Huttopia"
Dossier n°F08213P0357
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- Saint Peray : "Défrichement de 0,70 ha pour remise en culture du terrain en vigne"
Dossier n°F08213P0353
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- Cornas : "Défrichement de 0,3500 ha de Landes pour remise en culture du terrain en vigne"
Dossier n°F08213P0352
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- Saint Cyr : "Défrichement de 4146 m², lieu dit Morel pour la construction de maisons d’habitation"
Dossier n°F08213P0351
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- Saint Montan : "Défrichement de plusieurs petits boisements d’une superficie totale de 4,4 ha"
Dossier n°F08213P0349
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- Lyas : "Défrichement pour la construction d’une maison individuelle"
Dossier n°F08213P0344
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- Saint Pierre sur doux et Saint Symphorien de Mahun : "Renouvellement de l’autorisation de défrichement pour le projet éolien du Val d’Ay"
Dossier n°F08213P0339
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- Berrias et Casteljau : "Aménagement d’un terrain de camping"
Dossier n°F08213P0325
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- La Souche : "Création d’un camping d’une capacité maximum de 12 emplacements"
Dossier n°F08213P0322
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- Faugères : "Défrichement de 8437m²"
Dossier n°F08213P0319
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- Labastide de Virac : "Défrichement pour la construction de 8 gîtes"
Dossier n°F08213P0315
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- Beauvène : "Défrichement de parcelle (3560 m²) au lotissement des Calades"
Dossier n°F08213P0310
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- Saint Peray : "Défrichement de 2ha 16a 24ca peuplé de pins"
Dossier n° F08213P0306
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- Ailhon : "Défrichement pour la construction d’une maison d’habitation"
Dossier n° F08213P0303
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- Cros de Géorand : défrichement pour la construction d’un évacuateur de crue au barrage de Gage II"
Dossier n° F08213P0290
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- Gluiras : "Défrichement de 7ha 91a 75ca à "la grande plaine" suite à un problème sanitaire "
Dossier n° F08213P0286
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- Sagne et Goudoulet :"défrichement pour le renouvellement d’une carrière de roche massive basaltique , lieu dit Le Rouchas"
Dossier n° F08213P0294
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- Vals les Bains : "Défrichement d’une parcelle boisée pour la construction d’une maison individuelle"
Dossier n° F08213P0274
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- Davézieux : "Création d’une nouvelle voie liée à l’extension du parc d’Activités Le Mas"
Dossier n° F08213P0276
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- Les Salelles : "Défrichement d’une parcelle boisée pour la construction d’une maison individuelle"
Dossier n° F08213P0271
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- Tournon sur Rhône : "Défrichement d’une ripisylve de 8 000 m2 dans le cadre du projet de gestion des alluvions sur le Doux aval"
Dossier n° F08213P0291
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- Jaujac : "Changement d’exploitant d’une micro-centrale hydroélectrique et changement de destination de l’énargie produite (auto-consommation - injection dans le réseau"
Dossier n° F08213P0261
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- Saint Jean de Muzols : "Défrichement d’une parcelle boisée pour la plantation de vigne AOP Saint Joseph"
Dossier n° F08213P0260
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