2013 - Haute-Savoie
- Evian-les-Bains : "Projet de requalification du site de l’ancienne usine d’embouteillage - secteur gare"
Dossier n°F08213P0662
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- Morzine : "Demande de permis de construire d’aménager pour circuit Motoneige à Morzine "
Dossier n°F08213P0665
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- Margencel : "Aménagement du port du restaurant « Les Cygnes »"
Dossier n°F08213P0660
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- Metz Tessy : "Construction d’un programme immobilier « Coeur Village », comprenant 169 logements "
Dossier n°F08213P0649
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- Cran-Gevrier : "Aménagement de l’avenue de la République en voie B.H.N.S. En lien avec l’écoquartier « Les Passerelles »"
Dossier n°F08213P0648
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- Bons en Chablais : "Projet de desserte forestière des Communs des Granges"
Dossier n°F08213P0643
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- Mesigny : "Aménagement de la RD207 secteur des Choseaux et sécurisation du carrefour RD7/RD207"
Dossier n°F08213P0634
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- Saint Julien en Genevois : "Aménagement de l’entrée Ouest"
Dossier n°F08213P0632
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- Reyvroz : "Desserte forectière du massif de l’Epine"
Dossier n°F08213P0628
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- Eteaux : "Sécurisation de l’entrée du Chef-Lieu – création d’un cheminement accessible aux personnes à mobilité réduite"
Dossier n°F08213P0627
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- Chene en Semine : "Réorganiser pour sécuriser l’accès des piétons voitures et poids lourds à la zone de loisirs et à la maison de vie, défrichement sur 600m²"
Dossier n°F08213P0604
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- Combloux : "Aménagement de l’intersection entre la route de Médonnet et la route de la Combe et aménagement des trottoirs le long de la route du Médonnet et le long de la route du Pelloux - Reprise du Pont d’Arvillon"
Dossier n°F08213P0599
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- Saint julien en Genevois : "Réalisation d’une gazoniere au lieu dit « Ogny Nord »"
Dossier n°F08213P0598
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- Megève : "Aménagement d’une piste de ski existante"
Dossier n°F08213P0597
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- La Chapelle d’abondance : "Sécurisation de la Traversée du Chef-Lieu de La Chapelle d’Abondance - Route départementale n°22 (RD22)"
Dossier n°F08213P0591
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- Ambilly, Annemasse, Vétraz-Monthoux, Cranves Sales et Bonnes : "Création d’aménagements destinés à la circulation des modes doux entre le passage à niveau n°1 situé au croisement de la rue du Jura et de la rue Louis Armand et la zone d’activité de Bonne"
Dossier n°F08213P0590
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- Les Gets : "Défrichement pour la réalisation de la retenue d’altitude de Chéry"
Dossier n°F08213P0572
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- Gaillard et Ambilly : "Création d’une voie verte entre la frontière Suisse (Le Foron) et le passage à niveau n°1 au croisement de la rue du Jura et de la rue Louis Armand"
Dossier n°F08213P0566
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- Le Grand Bornand : "Aménagement de l’espace débutants du Plateau du Rosay"
Dossier n°F08213P0555
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- Arâches la Frasse : "Réaménagement du secteur débutant des crêtes"
Dossier n°F08213P0550
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- Arâches la Frasse : "réalisation d’un réservoir d’eau potable, d’une station de potabilisation et raccordement au réseau"
Dossier n°F08213P0551
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- Annecy-le-Vieux : promenade lacustre
Dossier n°F08213P0552
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- Saint Nicolas de Véroce : "Défrichement de 7200m² appartenant à la propriété dit "de Longemale derrière""
Dossier n°F08213P0544
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- Etrembières : Autoroute A40 - Réaménagement des carrefours RD2 et RD 1206
Dossier n°F08213P0540
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- Metz Tessy : "Construction d’un ensemble de 11 immeubles de logement et réhabilitation d’une ancienne ferme""
Dossier n°F08213P0520
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- Annemasse : "Construction de quatre immeubles de logement constituant un ilot avec un cœur de verdure""
Dossier n°F08213P0523
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- Saint-Jean-de-Sixt : "Acquisitions foncières et projet d’élargissement et de redressement de la voie communale n°4 "route du Mont-Durand""
Dossier n°F08213P0534
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- Le Grand Bornand : "Aménagement d’une piste de ski existante"
Dossier n°F08213P0531
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- Cranves Sales : "Programme immobilier "Les Voirons" ilots A et B"
Dossier n°F08213P0521
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- Thonon les Bains : "Extension de la zone d’activités de Vongy sur les terrains du lieu-dit "Champ Dunand""
Dossier n°F08213P0512
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- Flaine : "Réaménagement de la piste Diable’
Dossier n°F08213P0502
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- Les Contamines Montjoie : "Réalisation d’un téléski pour le centre d’entraînement nordique 4 saisons’’
Dossier n°F08213P0485
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- Saint Gervais les Bains : "Remplacement du téléski école’’
Dossier n°F08213P0483
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- Leschaux : "Réalisation du téléski du Cabri sur le domaine skiable du Semnoz’’
Dossier n°F08213P0475
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- Chamonix Mont-Blanc : "reprise de la piste d’accès au télésiège des Marmottons’’
Dossier n°F08213P0463
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- Chamonix Mont-Blanc : "reprise du départ de la piste de ski de la Pierre à Pic’’
Dossier n°F08213P0459
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- Dingy en Vuache : ’’Extension et réaménagement de l’aire de service de Valleiry Sud’’
Dossier n°F08213P450
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- Chamonix Mont-Blanc : ’’Amélioration de la traversée du col des Rachasses pour la pratique du ski alpin’’
Dossier n°F08213P441
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- Chamonix Mont-Blanc : ’’Modification du tracé de la piste du Chamois’’
Dossier n°F08213P440
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- Thonon les Bains : ’’Défrichement d’une emprise de 6000 m2 au lieu dit Le Crêt Sainte Marie’’
Dossier n°F08213P439
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- Les Gets : ’’Modification du téléski de la Boule de Gomme’’
Dossier n°F08213P426
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- Chamonix Mont Blanc : ’’Aménagement et requalification du secteur Jean Franco’’
Dossier n°F08213P424
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- Boëge : ’’Défrichement pour la création d’une plate-forme pour le bois déchiqueté et le bois de chauffage et la construction d’un abri pour stockage’’
Dossier n°F08213P404
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- Annemasse : ’’Aménagement de l’avenue Lucie Aubrac’’
Dossier n°F08213P392
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- Epagny : ’’Bus à haut niveau de service entre Sillingy et Gillon : section Bottière - Carrefour de Gillon’’
Dossier n°F08213P390
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- Taninges : ’’Remplacement sur place du télésiège pinces fixes de Praz l’Evêque sur le domaine skiable de Praz de Lys’’
Dossier n°F08213P387
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- Eloise et Chêne en Semine : ’’Autoroute A40 - raccordement du diffuseur d’Eloise sur la RD1508’’
Dossier n°F08213P385
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- Duingt : ’’Création d’un giratoire entre la route d’Annecy RD 1508 et la route d’Entrevernes RD 8’’
Dossier n°F08213P384
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- Seynod : ’’Construction d’un programme immobilier "Vers Golemme", d’environ 127 logements ’’
Dossier n°F08213P381
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- Morillon : ’’Création de piste de ski : liaison Bergen-Marvel et ouvertures dans peuplement forestier pour ski nature sur le domaine skiable de Morillon’’
Dossier n°F08213P360
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- Lathuile : ’’Extension de la zone artisanale du Bout du Lac’’
Dossier n°F08213P355
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- Châtel : ’’Création de piste de ski - lieu dit "Clos derrière"’’
Dossier n°F08213P354
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- Collonges sous Salève : ’’Construction d’un programme immobilier " Les Manessières", comprenant 221 logements’’
Dossier n°F08213P348
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- Ville la Grand : ’’Opération de construction de 268 logements - Les Moulins Gaud - Site de Cornières’’
Dossier n°F08213P334
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- Arâches-la-Frasse : ’’Retenue d’altitude de Gron’’
Dossier n°F08213P331
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- Marnaz : ’’Aménagement d’un carrefour giratoire sur la RD 26 - Avenue du Mont-Blanc / Rue du vieu Pont’’
Dossier n°F08213P328
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- Argonay : ’’Création d’un écohameau d’environ 120 logements au secteur des Rigoles’’
Dossier n°F08213P320
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- Chens sur Léman : "Parking des Frontaliers"
Dossier n°F08213P0312
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- Chamonix : "RN205 - Rampe d’accès au tunnel du Mont Blanc : élargissement de 2 à 3 voies entre les lacets n°1 et n°3"
Dossier n°F08213P0302
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- Le Grand Bornand : "Déviation d’une section du chemin rural du Croix et élargissement d’une aire de stationnement existante"
Dossier n°F08213P0305
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- Le Grand Bornand : "Aménagement d’une route de desserte du secteur "Le Saugy""
Dossier n°F08213P0289
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- Samoens : "Aménagement du bas de piste Verosse"
Dossier n°F08213P0293
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- Sixt-Fer-à-Cheval : "Aménagement de la piste des Cascades"
Dossier n°F08213P0292
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- Metz-Tessy : « Construction d’un programme immobilier au Champ des Genottes »
Dossier n° F08213P0281
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- Cuvat : "Acquisitions foncières pour régularisation juridique d’emprises routières et travaux d’élargissement et redressement voirie"
Dossier n° F08213P02783
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- Bonneville : "Réalisation d’un merlon phonique "
Dossier n° F08213P02782
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- Megève : "Aménagement de la RD212 au lieu dit "Les Veriaz"
Dossier n° F08213P0283
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- Annecy le vieux : "Restructuration et construction neuve sur le site des Moulins Cléchet"
Dossier n° F08213P0254
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- Cornier et Amancy : "Aménagement du carrefour de la Madeleine sur la RD 903"
Dossier n° F08213P0255
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