Espace téléchargement

Projet routier

Supports d’information sur le projet

• Lettre d'information n°7 - Actualité des travaux entre l'A75 et Brioude - Mai 2023 pdf - 4.1 Mo

• Lettre d'information n°6 - Actualité des travaux entre l'A75 et Brioude - Janvier 2023 pdf - 883.6 ko

• flyer : réunion d'information lundi 16 janvier 2023 pdf - 572.5 ko

• Lettre d'information n°5 - Actualité des travaux entre l'A75 et Brioude - Juin 2022 pdf - 809.1 ko

• flyer : Visite du chantier du viaduc de la Leuge samedi 4 décembre 2021 pdf - 5.9 Mo

• flyer « Déviation de la RD 192 pendant les travaux, soyons vigilants » pdf - 699.6 ko

• Lettre d'information n°4 - Actualité des travaux entre l'A75 et Brioude - Septembre 2021 pdf - 2 Mo

• Lettre d'information n°3 - Actualité des travaux entre l'A75 et Brioude - Mai 2021 pdf - 1.1 Mo

• Lettre d'information n°2 - Actualité des travaux entre l'A75 et Brioude - Février 2021 pdf - 775.6 ko

• Lettre d'information n°1 - Actualité des travaux entre l'A75 et Brioude - Novembre 2020 pdf - 1.1 Mo

• Plaquette d'information "RN102 : L'État lance les travaux pour l'amélioration de la liaison entre l'autoroute A75 et Brioude" pdf - 6.2 Mo

• Flyer : "Les travaux du viaduc de la Leuge commencent, soyons vigilants" pdf - 2.4 Mo

Synoptique du projet

• schéma du projet RN102 : Liaison A75-Brioude pdf - 8.4 Mo

Déclaration d’Utilité Publique

• arrêté ministériel n° TRAT2033367A du 7 décembre 2020 publié au JO le 10 décembre 2020 prorogeant la déclaration d'utilité publique (DUP) du 21 janvier 2016 pdf - 291.3 ko

• arrêté ministériel n° DEVT1600175A de déclaration d'utilité publique (DUP) du 21 janvier 2016 pdf - 71.6 ko

  • annexe 1 - plan général des travaux pdf - 2.1 Mo

  • annexe 2 - exposé des motifs et considérations pdf - 100.1 ko

  • annexe 3 - mesures destinées à éviter, réduire et compenser les effets négatifs sur l'environnement pdf - 141.4 ko

  • annexe 4 - dossier de mise en compatibilité du POS de Vergongheon pdf - 140 ko

Loi sur l’eau

• Arrêté préfectoral n° DDT-SEF-2020-33 du 12 février 2020 modifiant l'arrêté n° DDT-SEF-2015-203 du 24 juin 2015 portant autorisation au titre de la « loi sur l'eau » pdf - 218.7 ko

• Arrêté préfectoral n°DDT-SEF-2015-203 du 24 juin 2015 portant autorisation au titre de la « loi sur l'eau » pdf - 429.6 ko

Diagnostics archéologiques

• Arrêté n°2020-1169 du 10 novembre 2020 portant prescription d'une fouille d'archéologie préventive pdf - 1.2 Mo

• Arrêté n°2018-655 du 16 juin 2018 portant prescription et attribution d'un diagnostic d'archéologie préventive pdf - 223.4 ko

• Arrêté n°BCTE 2018/90 du 16 juillet 2018 portant autorisation d'occupation temporaire pdf - 404.6 ko

• Arrêté n°2019-520 du 25 avril 2019 portant prescription et attribution d'un diagnostic d'archéologie préventive pdf - 684.7 ko

• Arrêté n°BCTE 2019/81 du 2 juillet 2019 portant autorisation d'occupation temporaire pdf - 5.4 Mo

Arrêté de dérogation espèces protégées

• Arrêté préfectoral n° DDT SEF 2019-245 du 05-08-2019 « dérogation espèces protégées » pdf - 2.4 Mo

Aménagement foncier

• arrêté du président du conseil départemental n° PTCDD / 2019 – 400 portant modification du périmètre des opérations d'aménagement foncier agricole et forestier pdf - 252.8 ko

• arrêté n°BCTE 2017/240 du 6 décembre 2017 définissant les prescriptions environnementales de l'aménagement foncier agricole et forestier pdf - 233.9 ko

• arrêté n°PTCDD/2017-615 du 20 décembre 2017 ordonnant les opérations d'aménagement foncier agricole et forestier pdf - 5.2 Mo

• Arrêté n°BCTE 2019/112 du 27 septembre 2019 autorisant la Prise de Possession Anticipée (PPA) sur l'emprise routière dans le cadre de l'aménagement foncier agricole et forestier pdf - 1.2 Mo