Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Lozanne (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02689 Dossier reçu complet le 3 juin 2022 - Partie 1 zip - 13.3 Mio Dossier reçu complet le 3 juin 2022 - Partie 2 pdf - 20.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 juin 2022
Albon (26) : Modification de droit commun n°1
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02688 Dossier reçu complet le 17 mai 2022 zip - 1.5 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
2 juin 2022
Albon (26) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02679 Dossier reçu complet le 17 mai 2022 zip - 8 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision sera rendue au plus tard le 17 juillet 2022 et sera (…)
2 juin 2022
Vaugneray (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02690 Dossier reçu complet le 24/05/2022 pdf - 5.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 19 août 2022. pdf - 896.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 mai 2022
Villeneuve-de-Berg (07) : Modification simplifiée n°2 et n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossiers n°2022-ARA-KKUPP-02673 et n°2674 Dossier reçu complet le 12/05/2022 - dossier mod n°2 pdf - 911.5 kio Dossier reçu complet le 12/05/2022 - dossier mod n°3 pdf - 891.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez (…)
25 mai 2022
Ambérieu-en-Bugey (01) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02675 Dossier reçu complet le 19/05/2022 zip - 14 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 mai 2022
Tours-en-Savoie (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02682 Dossier reçu complet le 19/05/2022 zip - 7.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 mai 2022
Saint-Paul-les-Romans (26) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02676 Dossier reçu complet le 13/05/2022 zip - 11.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 mai 2022