Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Vindry-sur-Turdine (69) : modifications de 4 PLU des communes déléguées (Pontcharra-Sur-Turdine, Les Olmes, Saint-Loup et Dareizé)
Demande d'examen au cas par cas Pontcharra-sur-Turdine : dossier n°2022-ARA-KKUPP-02687 Les Olmes : dossier n°2022-ARA-KKUPP-02702 Dareizé : dossier n°2022-ARA-KKUPP-02703 Saint-Loup : dossier n°2022-ARA-KKUPP-02704 Dossier reçu complet le 23 mai 2022 zip - 6.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Le dossier (…)
13 juin 2022
Arâches-la-Frasse (74) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02658 Dossier reçu complet le 6 juin 2022 pdf - 362 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 juin 2022
Archamps (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02698 Dossier reçu complet le 1er juin 2022 pdf - 5.1 Mio Dossier reçu complet le 1er juin 2022 - Partie 2 zip - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 juin 2022
Commune déléguée Les Olmes - Nouvelle commune Vindry-sur-Turdine (69) : Évolution n°8 du PLU (révision avec examen conjoint)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-02685 Dossier reçu complet le 23 mai 2022 zip - 6.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Un recours a été déposé le 17/09/2022, numéro 2849. Nouvelle décision motivée du 08/11/2022 pdf - 270.1 kio
10 juin 2022
Manigod (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02693 Dossier reçu complet le 25 mai 2022 zip - 2.5 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 juin 2022
Arbusigny (74) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU (création d’un hangar pour les services techniques communaux)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02631 Dossier reçu complet le 8 juin 2022 zip - 8.3 Mio Document Complémentaire pdf - 2.6 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable (…)
9 juin 2022
La Chapelle-Villars (42) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 du PLU et création d’une UTN
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-02692 Dossier reçu complet le 25 mai 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 juin 2022
Mercurol-Veaunes (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-02697 Dossier reçu complet le 31 mai 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juin 2022