Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Sallenôves (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02691 Dossier reçu complet le 17 juin pdf - 1.1 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision sera rendue au plus tard le 17 août 2022 et sera consultable (…)
20 juin 2022
Combronde (63) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2713 Dossier reçu complet le 14 juin 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
17 juin 2022
Larajasse (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02708 Dossier reçu complet le 13 juin 2022 zip - 945.1 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 juin 2022
Pontcharra-sur-Turdine - commune déléguée (69) : Évolution n°8 du PLU (révision avec examen conjoint)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02686 Dossier reçu complet le 13 juin 2022 zip - 6.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier fait l'objet d'un recours déposé le 06/10/2022 sous le numéro 2867. Il est en cours de traitement
16 juin 2022
Confrançon (01) Modification simplifiée PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02699 Dossier reçu complet le 03/06/2022 zip - 10.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 juin 2022
Pomeys (69) : modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2683 Dossier reçu complet le 10 juin 2022 - Partie 1 zip - 6.2 Mio Dossier reçu complet le 10 juin 2022 - Partie 2 zip - 17.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 juin 2022
Passy (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02622 Dossier reçu complet le 13 juin 2022 - Partie 1 zip - 21.6 Mio Dossier reçu complet le 13 juin 2022 - Partie 2 pdf - 14.3 Mio Dossier reçu complet le 13 juin 2022 - Partie 3 pdf - 19.7 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à (…)
14 juin 2022
Saint-Just-Chaleyssin (38) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02617 Dossier reçu complet le 30 mai 2022 pdf - 182.8 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 juin 2022