Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Santin-Cantalès (15) : Mise en compatibilité du PLUi Entre-Deux-Lacs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02678 La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours gracieux. Il est en cours d'instruction. Décision initiale maintenue et consultable sur le site de la MRAE
23 mai 2022
Bruegheas (03) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02677 Dossier reçu complet le 16/05/2022 pdf - 2.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 mai 2022
Viuz-en-Sallaz (74) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02681 Dossier reçu complet le 19/05/2022 pdf - 8.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 mai 2022
Bonneville (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02644 Dossier reçu complet le 13/05/2022 - partie 1 zip - 15 Mio Dossier reçu complet le 13/05/2022 - partie 2 zip - 15.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Un recours a été déposé le 01/08/2022. La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 mai 2022
Saint-Quentin-Fallavier (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02670 Dossier reçu complet le 17/05/2022 zip - 23.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 mai 2022
7 communes du département d’Isère, 10 communes de département de la Savoie - Modification n°1 du PLUi Coeur de Chartreuse valant PLH et tenant (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02671 Dossier reçu complet le 18/05/2022 pdf - 1.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 18/07/2022, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
19 mai 2022
7 communes du département d’Isère, 10 communes de département de la Savoie - Modification n°1 du PLUi Coeur de Chartreuse valant PLH et tenant (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02671 Dossier reçu complet le 18/05/2022 pdf - 1.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
19 mai 2022
Haut-Valromey (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02649 Dossier reçu complet le 13/05/2022 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Une (…)
16 mai 2022