Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Montbonnot-Saint-Martin (38) : Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) dans le cadre de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02971 Dossier reçu complet le 01/03/2023 pdf | 434.7 ko Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 01/05/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (...)
2 mars 2023
Chamoux-sur-Gelon (73) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02983 - NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision sera rendue au plus tard le 27/04/2023, et sera consultable sur le site de la (...)
1er mars 2023
Trèves (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02868 Dossier reçu complet le 09/01/2023 pdf | 1.9 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
17 janvier 2023
Aubière (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-2899 Dossier reçu complet le 16 novembre 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 janvier 2023
Colombier-le-Jeune (07) : Élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKU-2946 La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 janvier 2023
Toulaud (07) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AvisConforme-2942 Dossier reçu complet le 29 décembre 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
30 décembre 2022
Pont-Evêque (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02925 Dossier reçu complet le 12/12/2022 pdf | 1.3 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 décembre 2022
Pont-Evêque (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02925 Dossier reçu complet le 12/12/2022 pdf | 1.3 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 12/02/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
21 décembre 2022