Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Le Poët-Laval (26) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03183 Dossier reçu complet le 15/09/2023 pdf - 644.4 ko La décision sera rendue au plus tard le 15/11/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
22 septembre 2023
Saint-Denis-sur-Coise (42) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03223 Dossier reçu complet le 07/09/2023 zip - 16.7 Mo La décision sera rendue au plus tard le 07/11/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
14 septembre 2023
Grésy-sur-Aix (73) : Déclaration d’Utilité Publique (DUP) valant mise en compatibilité du document d’urbanisme (MECDU) du PLUi Grand Lac sollicitée par (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03192 Dossier reçu complet le 02/08/2023 zip - 23.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 août 2023
Saint-Rambert-d’Albon (26) : DUP valant MEC pour le projet de création de diffuseurs de Porte de DrômArdèche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03156 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 zip - 6.3 Mo Annexe 5 : réglement graphique pdf - 21.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
18 juillet 2023
Saint-Barthélémy-de-Vals (26) : DUP valant MEC pour le projet de création de diffuseurs de Porte de DrômArdèche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03155 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 zip - 14.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
18 juillet 2023
Albon (26) : DUP valant mise en compatibilité pour le projet de création de diffuseurs de Porte de DrômArdèche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03154 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 zip - 10.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
18 juillet 2023
Saint-Romain-Lachalm (43) : élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03114 Dossier reçu complet le 20 juin 2023 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
21 juin 2023
Huriel (03) : révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03112 Dossier reçu complet le 15 juin 2023 zip - 12.3 Mo Annexe n°2 : localisation des modifications pdf - 20.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 juin 2023