Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Cranves-Sales, Fillinges, Nangy (74) : mise en compatibilité de PLU dans le cadre de la DUP du projet d’aménagement de la RD903, entre l’A40 et le (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03770 Dossier reçu complet le 1er avril 2025 zip - 12.5 Mio Annexes zip - 12.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 1er juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : trois fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur (…)
9 avril 2025
Contamine-sur-Arve et Scientrier (74) : Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scientrier (74) et du PLU de la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03719 Dossier reçu complet le 16/01/2025 pdf - 2.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 janvier 2025
Saint-Clément-les-Places (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03649 dossier reçu complet le 20/11/2024 zip - 21.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 novembre 2024
Contamine-sur-Arve et Scientrier (74) : Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scientrier (74) et du PLU de la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03571 Dossier reçu complet le 20/08/2024 pdf - 418.2 kio Dossier retiré le 02/10/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 août 2024
Nyons (26) : Déclaration d’utilité publique (DUP) emportant mise en compatibilité du PLU – Projet de la ZAC de Salerand
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03567 Dossier reçu complet le 20/08/2024 pdf - 8.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
21 août 2024
Sermérieu (38) : Mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une opération faisant l’objet d’une DUP – Restauration du ruisseau du Culet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKU-03495 Dossier reçu complet le 09/08/2024 pdf - 6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
13 août 2024
Taulignan (26) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03515 Dossier reçu complet le 12/07/2024 pdf - 1.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 juillet 2024
Valprivas (43) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01447 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
5 juillet 2024