Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Rambert-d’Albon (26) : DUP valant MEC pour le projet de création de diffuseurs de Porte de DrômArdèche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03156 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 zip - 6.3 Mio Annexe 5 : réglement graphique pdf - 21.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
18 juillet 2023
Saint-Barthélémy-de-Vals (26) : DUP valant MEC pour le projet de création de diffuseurs de Porte de DrômArdèche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03155 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 zip - 14.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
18 juillet 2023
Albon (26) : DUP valant mise en compatibilité pour le projet de création de diffuseurs de Porte de DrômArdèche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03154 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 zip - 10.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
18 juillet 2023
Saint-Romain-Lachalm (43) : élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03114 Dossier reçu complet le 20 juin 2023 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 juin 2023
Huriel (03) : révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03112 Dossier reçu complet le 15 juin 2023 zip - 12.3 Mio Annexe n°2 : localisation des modifications pdf - 20.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 juin 2023
Val d’Arc (73) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03105 Dossier reçu complet le 09/06/2023 pdf - 6.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 juin 2023
Lyon 3ème (69) : DUP – MEC – PLU-H de la Métropole de Lyon (projet aménagement de l’Ilôt Milan)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03081 Dossier reçu complet le 27/04/2023 zip - 5.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2023
Chamoux-sur-Gelon (73) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02983 - NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 avril 2023