Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
La Roche-sur-Foron (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02672 Dossier reçu complet le 11/05/2022 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 mai 2022
Saint-Maurice-sur-Dargoire (69) : Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02668 Dossier reçu complet le 10/05/2022 pdf - 3.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 10/07/2022, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
12 mai 2022
Saint-Jean-de-Chevelu (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02667 Dossier reçu complet le 06/05/2022 - partie 1 zip - 18.2 Mio Dossier reçu complet le 06/05/2022 - partie 2 zip - 19.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 mai 2022
Verrens-Arvey (73) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02665 Dossier reçu complet le 05/05/2022 pdf - 6.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 mai 2022
Villié-Morgon (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02664 Dossier reçu complet le 04/05/2022 pdf - 5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 mai 2022
Bourg-les-Valence (26) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02660 dossier reçu complet le 03/05/2022 zip - 9.7 Mio La décision est a consultable sur le site de la MRAE
6 mai 2022
Mégevette (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02659 Dossier reçu complet le 05/05/2022 zip - 16.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 mai 2022
Domarin (38) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02585 Dossier reçu complet le 05/05/2022 zip - 8.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2022