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Dossier de demande d’autorisation environnementale (juin 2023)

Pièce 00 : Préambule - RN88 - Complément du demi-échangeur de la Varizelle - Demande d'autorisation environnementale pdf - 137.4 kio

Pièce A : Présentation non technique - RN88 - Complément du demi-échangeur de la Varizelle - Demande d'autorisation environnementale pdf - 1 Mio

Pièce B : Description du projet - RN88 - Complément du demi-échangeur de la Varizelle - Demande d'autorisation environnementale pdf - 20.7 Mio

Pièce C : Étude d'impact - RN88 - Complément du demi-échangeur de la Varizelle - Demande d'autorisation environnementale pdf - 16.8 Mio

Pièce C10 : Annexes - RN88 - Complément du demi-échangeur de la Varizelle - Demande d'autorisation environnementale pdf - 19.5 Mio

Pièce C20 : Résumé non technique de l'étude d'impact - RN88 - Complément du demi-échangeur de la Varizelle - Demande d'autorisation environnementale pdf - 4.4 Mio

Pièce D : Volet dérogation espèces protégées - RN88 - Complément du demi-échangeur de la Varizelle - Demande d'autorisation environnementale pdf - 12.6 Mio

Pièce D1 : Pièce complémentaire - mémoire en réponse au Commissaire enquêteur (septembre 2023) - RN88 - Complément du demi-échangeur de la Varizelle - Demande d'autorisation environnementale pdf - 148.5 kio

Pièce E : Éléments graphiques, plans ou cartes - RN88 - Complément du demi-échangeur de la Varizelle - Demande d'autorisation environnementale pdf - 17.1 Mio

Pièce F : Maîtrise foncière - RN88 - Complément du demi-échangeur de la Varizelle - Demande d'autorisation environnementale pdf - 4.5 Mio

Pièce G : Avis des autorités concernées - RN88 - Complément du demi-échangeur de la Varizelle - Demande d'autorisation environnementale pdf - 11.1 Mio

Documents relatifs à l’enquête publique du 15 janvier au 15 février 2021

Vous retrouvez ci-dessous l’ensemble des documents relatifs à l’enquête publique disponibles en téléchargement.

Avis favorable du commissaire enquêteur suite à l’enquête d’utilité publique :

Complément du demi-échangeur de la Varizelle : rapport du commissaire enquêteur suite à l'enquête d'utilité publique pdf - 5.8 Mio


Dossier d’enquête publique :

Avis d'enquête publique - Projet de complément du demi-échangeur de la Varizelle pdf - 294.7 kio

Arrêté n°2020/0043 PAT du 21 décembre 2020 prescrivant l'ouverture d'une enquête publique - Projet de complément du demi-échangeur de la Varizelle pdf - 2.2 Mio

Documents relatifs à la concertation publique du 5 février au 5 mars 2019

Le projet a été présenté au titre de la concertation pendant 1 mois : du 5 février au 5 mars 2019.
Vous retrouvez ci-dessous l’ensemble des documents relatifs à la concertation :

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