Eau
Lyon (2ème et 9ème) 69 :Aménagement des haltes-stations et du site de remisage des navettes fluviales entre Vaise-Industrie (Lyon 9) et Confluence (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04962 Dossier reçu complet le 24/01/2024 zip - 12.3 Mio Décision motivée du 26/02/2024 pdf - 459.7 kio
25 janvier 2024
Illiat (01) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03329 Dossier reçu complet le 04/01/2024 pdf - 320.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 janvier 2024
Avrieux (73) : turbinage hydroélectrique du réseau d’adduction d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04895 Dossier reçu complet le 20 décembre 2023 zip - 11.4 Mio Décision du 23 janvier 2024 pdf - 159.5 kio
29 décembre 2023
Ambronay (01) : restauration des berges du Nantay le long de la route RD77
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04877 Dossier reçu complet le 15 décembre 2023 zip - 4.6 Mio Décision du 19 janvier 2024 pdf - 426 kio
27 décembre 2023
Étoile-sur-Rhône (26) : restauration écologique des marges alluviales du Rhône du site de Champfort
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04878 Dossier reçu complet le 15 décembre 2023 - partie 1 zip - 16.3 Mio Partie 2 zip - 9 Mio Partie 3 zip - 21 Mio Décision du 19 janvier 2024 pdf - 435.7 kio
26 décembre 2023
Bonvillaret et Val d’Arc (73) : création d’une micro-centrale hydroélectrique sur les torrents du Bon Nant, du Nant Clair et du Nant Brun
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4849 Dossier reçu complet le 4 décembre 2023 zip - 19.4 Mio Partie 2 zip - 23.7 Mio Partie 3 zip - 14.4 Mio Décision motivée du 8 janvier 2024 pdf - 2 Mio
13 décembre 2023
Riom (63) : création et exploitation d’un forage d’irrigation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04822 Dossier reçu complet le 20 novembre 2023 zip - 1.6 Mio Décision motivée du 22 décembre 2023 pdf - 427.7 kio
6 décembre 2023
Talloires-Montmin (74) : microcentrale hydroélectrique sur un ancien captage d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04823 Dossier reçu complet le 21 novembre 2023 pdf - 9.4 Mio Décision motivée du 26 décembre 2023 pdf - 2 Mio
1er décembre 2023