Les Belleville (73) : gestion du risque inondation et régularisation du système d’endiguement sur le Doron de Belleville au Bettaix
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKP-05611
-
-
-
- NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Le Grand-Bornand (74) : création d’une plage de dépôt de matériaux solides sur le torrent La Duche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06175 / N 008258/KK P Dossier reçu complet le 03/11/2025 zip - 20.1 Mio Décision à (…)
14 novembre 2025
L’Hopital-le-Grand (42) : Projet d’extension du réseau d’irrigation de l’ASA
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06180 - N8415 Décision à rendre au plus tard le 10/12/2025
7 novembre 2025
Saint-Bénigne (01) - Création d’un forage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06154 - N7749 Décision à rendre au plus tard le 27/11/2025
6 novembre 2025
Serrières-en-Chautagne (73) : réaménagement hydraulique du plan d’eau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06160 / N 007952 KK P Dossier reçu complet le 28 octobre 2025 zip - 21.5 Mio Annexe (…)
31 octobre 2025