Eau
Balan, Niévroz (01) et Jons (69) : aménagement hydroélectrique de Cusset - curage de sédiments grossiers dans le canal de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04581 Dossier reçu complet le 13 juillet 2023 pdf - 3.8 Mo Dossier retiré par le pétitionnaire le 08/08/2023
4 août 2023
Fillière (74) : construction d’un aménagement hydroélectrique sur le cours d’eau du Nant des Brassets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04540 Dossier reçu complet le 27 juin 2023 zip - 3.5 Mo Décision motivée du 1er août 2023 pdf - 1.5 Mo
21 juillet 2023
Rosières (07) : régularisation d’un forage profond existant pour l’irrigation agricole de 5 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04509 Dossier reçu complet le 8 juin 2023 zip - 4.7 Mo Décision motivée du 13 juillet 2023 pdf - 256.6 ko
21 juin 2023
Vaulx-en-Velin et Villeurbanne (69) : reconstruction des fosses en aval du barrage de Cusset
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04228 Dossier reçu complet le 2 juin 2023 zip - 6 Mo Décision du 5 juillet 2023 pdf - 1.4 Mo
2 juin 2023
Bonne, Contamine-sur-Arve, Cranves-Sales, Nangy et Fillinges : liaison A40-Chasseurs - Aménagement de la RD 903
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04457 Dossier reçu complet le 5 mai 2023 zip - 15.2 Mo Décision motivée du 9 juin 2023 pdf - 299.1 ko NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
22 mai 2023
Cros-de-Géorand (07) : Captage d’une nouvelle ressource en eau potable, Les Cabotes, pour l’alimentation du hameau de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04465 Dossier reçu complet le 11/05/2023 zip - 5.3 Mo Décision motivée du 13 juin 2023 pdf - 1.3 Mo
17 mai 2023
Sainte-Foy-Tarentaise (73) : procédure de protection et d’autorisation des captages d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04407 Dossier reçu complet le 7 avril 2023 pdf - 5 Mo Décision motivée du 12/05/2023 pdf - 2.9 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce dossier a fait l'objet (...)
2 mai 2023
La Léchère (73) : DUP pour autorisation de dérivation des eaux et l’instauration de périmètres de protection – prise d’eau de la Lauzière et du (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4391 Dossier reçu complet le 25 avril 2023 zip - 14.5 Mo Décision du 30 mai 2023 pdf - 2 Mo
28 avril 2023