Eau
Étrat (42) : suppression/arasement des seuils de La Bertrandière et de la Lichère + aménagement du lit et des berges du Furan
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05889 Dossier reçu complet le 25 juin 2025 pdf - 637.9 kio Décision à rendre au plus tard le 30 juillet 2025 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er juillet 2025
Berzème (07) : création d’un forage de 100m de profondeur à visée d’irrigatio
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05790 Dossier reçu complet le 1er juin 2025 zip - 4.3 Mio Décision du 4 juillet 2025 pdf - 1 Mio
16 juin 2025
Mogneneins (01) : restauration des berges et francs bords de la Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05868 Dossier reçu complet le 27 mai 2025 zip - 20.2 Mio Dossier retiré le 01/07/2025 par le pétitionnaire
11 juin 2025
Saint-Jean-de-Nay (43) : Réation d’un forage de 60 m pour l’abreuvement du bétail et l’alimentation en eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05835 Dossier reçu complet le 22/05/2025 pdf - 507.7 kio Décision du 24 juin 2025 pdf - 1022.9 kio
26 mai 2025
Etrembières (74) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03803 Dossier reçu complet le 14/05/2025 pdf - 1.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 14/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
21 mai 2025
Chamonix-Mont-Blanc (74) : demande d’Autorisation initiale en système d’endiguement sans travaux des ouvrages assurant la protection de l’Arveyron (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05841 Dossier reçu complet le 14 mai 2025 zip - 3.8 Mio Décision du 18 juin 2025 pdf - 1008.5 kio
16 mai 2025
Saint-Pierre-de-Bœuf (42) : régularisation de travaux sur cours d’eau avec remise en état partielle du cours d’eau et d’une zone humide
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05826 Dossier reçu complet le 30 avril 2025 zip - 7.7 Mio Décision motivée du 04/06/2025 pdf - 1000.8 kio
12 mai 2025
Courgoul (63) : renouvellement à l’identique de l’autorisation de l’aménagement hydroélectrique sur la rivière La Couze de Valbeleix
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05799 Dossier reçu complet le 18 avril 2025 pdf - 4.2 Mio Décision motivée du 23/05/2025 pdf - 969.7 kio
6 mai 2025