Eau
Pennes-le-Sec (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03777 Dossier reçu complet le 11/03/2025 7z - 16.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 mars 2025
Lugrin (74) : modification de l’entrée d’un port privé sur le Lac Léman
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05692 Dossier reçu complet le 27 février 2025 zip - 4.5 Mio Décision du 2 avril 2025 pdf - 870.1 kio
10 mars 2025
Feurs (42) : aménagement des bords de Loire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05641 Dossier reçu complet le 20 février 2025 zip - 8.3 Mio Décision motivée du 27 mars 2025 pdf - 850.9 kio
20 février 2025
Combovin (26) : captage AEP forage FD3 : création d’un forage d’exploitation des eaux souterraines (82 m) destiné à l’alimentation en eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05637 Dossier reçu complet le 29 janvier 2025 zip - 5.7 Mio Décision motivée du 05/03/2025 pdf - 315.1 kio
17 février 2025
Gelles (63) : régularisation d’un plan d’eau de 4 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05554 Dossier reçu complet le 30 janvier 2025 zip - 13.9 Mio Décision motivée en date du 28/02/2025 pdf - 813.8 kio
7 février 2025
Le Bourget-du-Lac (73) : création d’une micro-centrale hydroélectrique sur la partie aval de la source du Nant Varon d’une puissance maximale (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05617 Dossier reçu complet le 28 janvier 2025 zip - 14.9 Mio Annexe 2 pdf - 14.5 Mio Décision du 28 février 2025 pdf - 809.6 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
29 janvier 2025
Balan (01) : modification des conditions d’exploitation du champ captant pour l’alimentation en eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05620 Dossier reçu complet le 21 janvier 2025 zip - 13.1 Mio Décision motivée du 25 février 2025 pdf - 794.6 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 janvier 2025
Annecy (74) : renouvellement des conduites maîtresses du réseau d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05597 Dossier reçu complet le 22 janvier 2025 zip - 8.8 Mio Décision du 26 février 2025 pdf - 804.5 kio
28 janvier 2025