Feurs (42) : aménagement des bords de Loire
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKP-05641
-
-
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours en date du 20/05/2025 sous le numéro 5859 - .
- Rejet du recours gracieux en date du 20 juillet 2025
- Dossier n°2025-ARA-KKP-05641
-
-
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours en date du 20/05/2025 sous le numéro 5859 - .
- Rejet du recours gracieux en date du 20 juillet 2025
Sur le même sujet
Moidieu-Détourbe (38) : aménagement d’un carrefour giratoire entre la RD502 et la VC12 en lieu (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06273 / N 010856/KK P Dossier reçu complet le 29 décembre 2025 pdf - 538.7 kio (…)
9 janvier 2026
Magland (74) : travaux de confortement de la digue d’Oex
NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail (…)
7 janvier 2026
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Aire de stationnement ouverte au public de 228 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06270-N11202 Décision à rendre au plus tard le 02/02/2026
7 janvier 2026