Eau
Crevant-Laveine (63) : procédure d’autorisation et de déclaration d’utilité publique du captage de bassinet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04686 Dossier reçu complet le 15 septembre 2023 zip - 23.8 Mo Avis hydrogéologique pdf - 2.7 Mo Décision motivée du 20 octobre 2023 pdf - 396.5 ko
28 septembre 2023
Champeix (63) : renouvellement de l’autorisation d’utilisation de l’énergie hydraulique de la rivière Couze Chambon, pour la centrale hydroélectrique (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04696 Dossier reçu complet le 21 septembre 2023 zip - 3.1 Mo Décision du 25 octobre 2023 pdf - 370.7 ko
22 septembre 2023
Saint-Bénigne (01) : Travaux de protection des prairies inondables
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04676 Dossier reçu complet le 11/09/2023 pdf - 1 Mo Décision motivée du 12 octobre 2023 pdf - 285.9 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
13 septembre 2023
Balan et Niévroz (01) et commune de Jons (69) : Aménagement hydroélectrique de Cusset - curage de sédiments grossiers dans le canal de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04646 Dossier reçu complet le 22/08/2023 zip - 11.6 Mo Décision en date du 26 septembre 2023 pdf - 389.4 ko
12 septembre 2023
Arthaz-Pont-Notre-Dame (74) : renouvellement de l’autorisation d’exploiter la centrale hydroélectrique Arthaz dans le cadre de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04623 Dossier reçu complet le 7 août 2023 zip - 5.6 Mo Décision motivée du 11/09/2023 pdf - 2.8 Mo
23 août 2023
Mont-de-Lans (38) : construction d’un ouvrage hydroélectrique sur le ruisseau de la Pisse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04569 Dossier reçu complet le 4 août 2023 zip - 6.8 Mo Rapport d'évaluation environnementale pdf - 20 Mo Décision motivée du 08/09/2023 pdf - 3.6 Mo
7 août 2023
Haut-Bréda (38) : travaux de remplacement de la conduite forcée de l’aménagement hydroélectrique du Haut-Veyton
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04587 Dossier reçu complet le 20 juillet 2023 pdf - 942.1 ko Décision motivée du 24/08/2023 pdf - 333.8 ko NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
4 août 2023
Les Avenières Veyrins-Thuellin (38) : amélioration de la franchissabilité piscicole du seuil des Molottes sur le Vieux Rhône de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04596 Dossier reçu complet le 27 juillet 2023 zip - 22.3 Mo Décision motivée du 31/08/2023 pdf - 398 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
4 août 2023