Eau
Le Péage-de-Roussillon (38) : PTGE de la nappe alluviale du Rhône - Action n°1 : remise en eau des paléochenaux de l’Ile de la Platière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05704 Dossier reçu complet le 5 mars 2025 pdf - 21.1 Mio Décision du 9 avril 2025 pdf - 895.5 kio
5 juin 2026
Borée (07) : captage d’une partie des sources de Molines
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06252 / N 010626/KK P Dossier reçu complet le 7 janvier 2026 zip - 6.9 Mio Décision du 11 février 2026 pdf - 1.5 Mio
8 janvier 2026
Magland (74) : travaux de confortement de la digue d’Oex
NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06265 / N 011107/KK P Dossier reçu complet le 23 décembre 2025 pdf - 533.9 kio Décision du 26 (…)
7 janvier 2026
Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : reconversion du réseau gravitaire du Tricastin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06233 / N 009535/KK P Dossier reçu complet le 10 décembre 2025 pdf - 525.4 kio Décision du 14 janvier 2026 pdf - 1.4 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
23 décembre 2025
Saint-Jean-De-Gonville (01) : création d’un forage destiné a l’abreuvement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06216 / N 009171/KK P Dossier reçu complet le 25 novembre 2025 zip - 5.7 Mio Décision motivée en date du 29/12/2025 pdf - 878.9 kio
16 décembre 2025
Beauregard-Vendon (63) : irrigation agricole nécessitant la réalisation d’un forage de reconnaissance d’environ 60 mètres de profondeur et de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06232 / N 009683/KK P Dossier reçu complet le 9 décembre 2025 pdf - 531.4 kio Décision du 12 janvier 2026 pdf - 1.4 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
15 décembre 2025
Leschaux (74) : sécurisation de l’alimentation en eau potable de la calotte sommitale du Semnoz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06202 / N 008941/KK P Dossier reçu complet le 18 novembre 2025 zip - 10.9 Mio Décision du 22 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 décembre 2025
Chas et Saint-Jullien-de-Coppel (63) : irrigation agricole nécessitant la réalisation de deux forages de reconnaissance de 100 mètres de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06211 / N 009233/KK P Dossier reçu complet le 21 novembre 2025 zip - 19 Mio Annexe pdf - 7.4 Mio Décision du 23 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
5 décembre 2025