Eau
Bonne, Contamine-sur-Arve, Cranves-Sales, Nangy et Fillinges : liaison A40-Chasseurs - Aménagement de la RD 903
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04457 Dossier reçu complet le 5 mai 2023 zip | 15.2 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 9 juin 2023 NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
22 mai 2023
Cros-de-Géorand (07) : Captage d’une nouvelle ressource en eau potable, Les Cabotes, pour l’alimentation du hameau de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04465 Dossier reçu complet le 11/05/2023 zip | 5.3 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 15/06/2023
17 mai 2023
Sainte-Foy-Tarentaise (73) : procédure de protection et d’autorisation des captages d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04407 Dossier reçu complet le 7 avril 2023 pdf | 5 Mo Télécharger Décision motivée du 12/05/2023 pdf | 2.9 Mo Télécharger NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
2 mai 2023
La Léchère (73) : DUP pour autorisation de dérivation des eaux et l’instauration de périmètres de protection – prise d’eau de la Lauzière et du (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4391 Dossier reçu complet le 25 avril 2023 zip | 14.5 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 30 mai 2023
28 avril 2023
Saint-Alban-du-Rhône (38) : régularisation administrative des réseaux de collecte et de transport des eaux usées du système (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04381 Dossier reçu complet le 26 avril 2023 - Partie 1 zip | 9.8 Mo Télécharger Partie 2 pdf | 23.5 Mo Télécharger NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (...)
27 avril 2023
Thiers (63) : Projet ERA - Demande d’autorisation environnementale pour l’équipement d’un seuil existant sur la Durolle et pour l’installation d’une (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04396 Dossier reçu complet le 4 avril 2023 zip | 10.9 Mo Télécharger Décision motivée du 09/05/2023 pdf | 1.2 Mo Télécharger
12 avril 2023
Caluire-et-Cuire (69) : installation d’hydroliennes sur le site de la Feyssine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4352 Dossier reçu complet le 15 mars 2023 zip | 3.1 Mo Télécharger Décision en date du 17 avril 2023 pdf | 1.2 Mo Télécharger
11 avril 2023
Ugine (73) : Microcentrale hydroélectrique sur le torrent du Meuneray d’une puissance maximale brute de 530kW
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04394 Dossier reçu complet le 05/04/2023 pdf | 11.5 Mo Télécharger Décision motivée du 10/05/2023 pdf | 2.2 Mo Télécharger
5 avril 2023