Eau
Chas et Saint-Jullien-de-Coppel (63) : irrigation agricole nécessitant la réalisation de deux forages de reconnaissance de 100 mètres de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06211 / N 009233/KK P Dossier reçu complet le 21 novembre 2025 zip - 19 Mio Annexe pdf - 7.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 26 décembre 2025
5 décembre 2025
Val-Cenis (73) : extension de la période de fonctionnement de l’usine hydroélectrique existante sur le réseau d’irrigation du Burel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06170 / N 007920/KK P Dossier reçu complet le 3 novembre 2025 zip - 9.9 Mio Décision à rendre au plus tard le 8 décembre 2025
26 novembre 2025
Saint-Ferréol-d’Auroure (43) : création de forage pour l’alimentation du bétail
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06164 / N 008077/KK P Dossier reçu complet le 20 novembre 2025 zip - 761.4 kio Décision à rendre au plus tard le 25 décembre 2025
24 novembre 2025
Les Gets (74) : restauration et valorisation du lit et des berges du torrent de l’Arpettaz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06189 / N 008756/KK P Dossier reçu complet le 13 novembre 2025 zip - 15.9 Mio Plan de synthèse pdf - 23.6 Mio Décision à rendre au plus tard le 18 décembre 2025
24 novembre 2025
Bourg-Saint-Maurice (73) : curage et entretien de la végétation des bancs de sédiments présents en queue de retenue
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06159 / N 007343/KK P Dossier reçu complet le 14 novembre 2025 zip - 23 Mio Décision à rendre au plus tard le 19 décembre 2025
17 novembre 2025
Le Grand-Bornand (74) : création d’une plage de dépôt de matériaux solides sur le torrent La Duche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06175 / N 008258/KK P Dossier reçu complet le 03/11/2025 zip - 20.1 Mio Décision du 8 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 novembre 2025
L’Hopital-le-Grand (42) : Projet d’extension du réseau d’irrigation de l’ASA
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06180 - N8415 Décision du 10 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
7 novembre 2025
Saint-Bénigne (01) : création d’un forage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06154 / N 007749/KK P Décision du 27 novembre 2025 pdf - 1.4 Mio
6 novembre 2025