Eau
Mogneneins (01) : restauration des berges et des francs bords de la Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06047 Dossier reçu complet le 26 août 2025 zip - 20.7 Mio Décision à rendre au plus tard le 30 septembre 2025
8 septembre 2025
Seyssel (01-74) : aménagement d’un chenal par hydrocurage entre la base Aqualoisirs et le Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05988 Dossier reçu complet le 28 juillet 2025 zip - 3.1 Mio Décision du 28 août 2025 pdf - 126.4 kio
3 septembre 2025
Pont-de-Beauvoisin (38) : création d’un piézomètre de 150 m de profondeur
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06051 Dossier reçu complet le 27 août 2025 zip - 9.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 1er octobre 2025
1er septembre 2025
Saint-Joseph-de-Rivière (38) : création d’un piézomètre de 150 m de profondeur
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06050 Dossier reçu complet le 27 août 2025 zip - 7.7 Mio Décision à rendre au plus tard le 1er octobre 2025
1er septembre 2025
Saint-Laurent-la-Conche, Marclopt, Saint-Cyr-les-Vignes, Saint-André-le-Puy, Bellegrade-en-Forez, Saint Galmier, Chamboeuf (42) : construction de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06031 Dossier reçu complet le 11 août 2025 zip - 9.5 Mio Décision à rendre au plus tard le 15 septembre 2025
29 août 2025
Saint-Genest-Malifaux (42) : construction d’une centrale hydroélectrique et ses ouvrages annexes au droit du barrage des Plats
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05997 Dossier reçu complet le 8 août 2025 zip - 6.4 Mio Décision du 12 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
27 août 2025
La Terrasse-sur-Dorlay (42) : construction d’une centrale hydroélectrique et ses ouvrages annexes au droit du barrage du Dorlay
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05993 Dossier reçu complet le 8 août 2025 zip - 6.3 Mio Décision du 12 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
27 août 2025