Eau
Mogneneins (01) : restauration des berges et francs bords de la Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05868 Dossier reçu complet le 27 mai 2025 zip - 20.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 1er juillet 2025
11 juin 2025
Saint-Jean-de-Nay (43) : Réation d’un forage de 60 m pour l’abreuvement du bétail et l’alimentation en eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05835 Dossier reçu complet le 22/05/2025 pdf - 507.7 kio Décision à rendre au plus tard le 26/06/2025
26 mai 2025
Etrembières (74) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03803 Dossier reçu complet le 14/05/2025 pdf - 1.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 14/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
21 mai 2025
Chamonix-Mont-Blanc (74) : demande d’Autorisation initiale en système d’endiguement sans travaux des ouvrages assurant la protection de l’Arveyron (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05841 Dossier reçu complet le 14 mai 2025 zip - 3.8 Mio Décision à rendre au plus tard le 18 juin 2025
16 mai 2025
Saint-Pierre-de-Bœuf (42) : régularisation de travaux sur cours d’eau avec remise en état partielle du cours d’eau et d’une zone humide
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05826 Dossier reçu complet le 30 avril 2025 zip - 7.7 Mio Décision motivée du 04/06/2025 pdf - 1000.8 kio
12 mai 2025
Courgoul (63) : renouvellement à l’identique de l’autorisation de l’aménagement hydroélectrique sur la rivière La Couze de Valbeleix
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05799 Dossier reçu complet le 18 avril 2025 pdf - 4.2 Mio Décision motivée du 23/05/2025 pdf - 969.7 kio
6 mai 2025
Saint-Siméon-de-Bressieux (38) : prévention des inondations et renaturation de la Baïse et de la rivière Vieille
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05762 Dossier reçu complet le 2 avril 2025 zip - 19 Mio Annexe 5 - plan projet pdf - 23.5 Mio Décision motivée en date du 07/05/2025 pdf - 949.4 kio
14 avril 2025
Notre-Dame-du-Cruet (73) : renouvellement du droit d’eau de la microcentrale hydroélectrique du Bugeon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05717 Dossier reçu complet le 11 mars 2025 zip - 18.7 Mio Décision du 15 avril 2025 pdf - 912.5 kio
17 mars 2025