Eau
Saint-Jean-d’Heurs (63) : Régularisation plan d’eau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05957 Dossier reçu complet le 11/07/2025 pdf - 590 kio Décision à rendre au plus tard le 15/05/2025 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 juillet 2025
Montrevel-en-Bresse (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03940 Dossier reçu complet le 03/07/2025 pdf - 5.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 03/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
4 juillet 2025
Augerolles (63) : demande de renouvellement de l’autorisation d’aménagement hydroélectrique de la Forie turbinant les eaux du ruisseau de la Faye (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05916 Dossier reçu complet le 19 juin 2025 zip - 4.3 Mio Décision à rendre au plus tard le 24 juillet 2025
4 juillet 2025
Bertignat (63) : demande de renouvellement d’autorisation de l’aménagement hydroélectrique du Bregeat sur le ruisseau de Carcasse à Bertignat, en (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05915 Dossier reçu complet le 19 juin 2025 zip - 6.7 Mio Décision à rendre au plus tard le 24 juillet 2025
4 juillet 2025
Poncin (01) : augmentation de puissance par augmentation du débit maximal emprunté et turbinable de la concession hydroélectrique d’Allement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05928 Dossier reçu complet le 23 juin 2025 pdf - 2.7 Mio Décision à rendre au plus tard le 28 juillet 2025 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 juillet 2025
Étrat (42) : suppression/arasement des seuils de La Bertrandière et de la Lichère + aménagement du lit et des berges du Furan
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05889 Dossier reçu complet le 25 juin 2025 pdf - 637.9 kio Décision à rendre au plus tard le 30 juillet 2025 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er juillet 2025
Berzème (07) : création d’un forage de 100m de profondeur à visée d’irrigatio
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05790 Dossier reçu complet le 1er juin 2025 zip - 4.3 Mio Décision du 4 juillet 2025 pdf - 1 Mio
16 juin 2025
Mogneneins (01) : restauration des berges et francs bords de la Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05868 Dossier reçu complet le 27 mai 2025 zip - 20.2 Mio Dossier retiré le 01/07/2025 par le pétitionnaire
11 juin 2025