Eau
Saint-Michel-de-Maurienne (73) : plan de gestion sédimentaire de l’Arc d’Orelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05126 Dossier reçu complet le 8 avril 2024 zip - 18.1 Mo Décision à rendre au plus tard le 13 mai 2024
22 avril 2024
Saint-Sernin (07) : réalisation d’un forage pour l’irrigation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05101 Dossier reçu complet le 13 avril 2024 zip - 5.4 Mo Décision à rendre au plus tard le 18 mai 2024
22 avril 2024
Loriol-sur-Drôme (26) : renouvellement de l’arrêté d’autorisation du système de collecte et de traitement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05132 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 zip - 3.3 Mo Décision à rendre au plus tard le 16 mai 2024
16 avril 2024
Bâgé-Dommartin (01) : création d’un forage de 100 m de profondeur pour l’irrigation de 10 hectares de cultures maraîchères
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05106 Dossier reçu complet le 9 avril 2024 zip - 6.5 Mo Décision à rendre au plus tard le 14 mai 2024
15 avril 2024
Champeix (63) : mise en conformité de la prise d’eau de la micro-centrale dans le cadre de la demande de renouvellement d’autorisation d’exploiter (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05129 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 2 Mo Décision à rendre au plus tard le 15 mai 2024
15 avril 2024
Verneugheol (63) : remise en production du moulin de la Roche sur la rivière du Chavanon pour production hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05082 / n°2024-15751 Dossier reçu complet le 3 avril 2024 pdf - 14.5 Mo Décision à rendre au plus tard le 8 mai 2024
10 avril 2024
Glaine-Montaigut (63) : réalisation d’un forage de 120 m de profondeur et installation d’un réseau pour l’irrigation de parcelles (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05010 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 5 Mo Décision du 16 avril 2024 pdf - 500 ko
28 mars 2024
Saint-Martin-de-la-Porte (73) : curage de la retenue hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05065 Dossier reçu complet le 22 mars 2024 zip - 4.3 Mo Décision à rendre au plus tard le 26 avril 2024
26 mars 2024