Eau
Arvillard (73) : centrale hydroelectrique sur le torrent du Joudron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06112 / 006384/KK P Dossier reçu complet le 30 septembre 2025 zip - 12.1 Mio Décision à rendre au plus tard le 4 novembre 2025
10 octobre 2025
Fleurieu-Sur-Saône (69) : révision de la DUP du captage de Tourneyrand à Fleurieu-Sur-Saône avec augmentation du débit de production autorisé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06090 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 zip - 6.8 Mio Décision à rendre au plus tard le 24 octobre 2025
7 octobre 2025
Curis-Au-Mont-D’Or (69) : révision de la DUP du captage de Charnaise à Curis-au-Mont-d’Or avec augmentation du débit de production autorisé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06089 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 zip - 6.5 Mio Décision à rendre au plus tard le 24 octobre 2025
7 octobre 2025
La Rivière-Enverse (74) : création d’un forage de reconnaissance de 60 à 70 mètres de profondeur dans la nappe alluviale du Giffre das une zone (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06118 Dossier reçu complet le 2 octobre 2025 pdf - 4.8 Mio Décision à rendre au plus tard le 6 novembre 2025
6 octobre 2025
Mogneneins (01) : restauration des berges et des francs bords de la Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06047 Dossier reçu complet le 26 août 2025 zip - 20.7 Mio Décision du 30 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
8 septembre 2025
Seyssel (01-74) : aménagement d’un chenal par hydrocurage entre la base Aqualoisirs et le Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05988 Dossier reçu complet le 28 juillet 2025 zip - 3.1 Mio Décision du 28 août 2025 pdf - 126.4 kio
3 septembre 2025
Pont-de-Beauvoisin (38) : création d’un piézomètre de 150 m de profondeur
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06051 Dossier reçu complet le 27 août 2025 zip - 9.4 Mio Décision du 29 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
1er septembre 2025