Eau

Borée (07) : captage d’une partie des sources de Molines

Magland (74) : travaux de confortement de la digue d’Oex

NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06265 / N 011107/KK P Dossier reçu complet le 23 décembre 2025 pdf - 533.9 kio Décision à rendre (…)

Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : reconversion du réseau gravitaire du Tricastin

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06233 / N 009535/KK P Dossier reçu complet le 10 décembre 2025 pdf - 525.4 kio Décision à rendre au plus tard le 14 janvier 2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)

Saint-Jean-De-Gonville (01) : création d’un forage destiné a l’abreuvement

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06216 / N 009171/KK P Dossier reçu complet le 25 novembre 2025 zip - 5.7 Mio Décision motivée en date du 29/12/2025 pdf - 878.9 kio

Beauregard-Vendon (63) : irrigation agricole nécessitant la réalisation d’un forage de reconnaissance d’environ 60 mètres de profondeur et de (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06232 / N 009683/KK P Dossier reçu complet le 9 décembre 2025 pdf - 531.4 kio Décision à rendre au plus tard le 13 janvier 2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)

Leschaux (74) : sécurisation de l’alimentation en eau potable de la calotte sommitale du Semnoz

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06202 / N 008941/KK P Dossier reçu complet le 18 novembre 2025 zip - 10.9 Mio Décision du 22 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Chas et Saint-Jullien-de-Coppel (63) : irrigation agricole nécessitant la réalisation de deux forages de reconnaissance de 100 mètres de (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06211 / N 009233/KK P Dossier reçu complet le 21 novembre 2025 zip - 19 Mio Annexe pdf - 7.4 Mio Décision du 23 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio

Val-Cenis (73) : extension de la période de fonctionnement de l’usine hydroélectrique existante sur le réseau d’irrigation du Burel

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06170 / N 007920/KK P Dossier reçu complet le 3 novembre 2025 zip - 9.9 Mio Décision du 8 décembre 2025 pdf - 1.1 Mio