Eau
Ambronay (01) : restauration des berges du Nantay le long de la route RD77
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04877 Dossier reçu complet le 15 décembre 2023 zip - 4.6 Mio Décision du 19 janvier 2024 pdf - 426 kio
27 décembre 2023
Étoile-sur-Rhône (26) : restauration écologique des marges alluviales du Rhône du site de Champfort
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04878 Dossier reçu complet le 15 décembre 2023 - partie 1 zip - 16.3 Mio Partie 2 zip - 9 Mio Partie 3 zip - 21 Mio Décision du 19 janvier 2024 pdf - 435.7 kio
26 décembre 2023
Bonvillaret et Val d’Arc (73) : création d’une micro-centrale hydroélectrique sur les torrents du Bon Nant, du Nant Clair et du Nant Brun
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4849 Dossier reçu complet le 4 décembre 2023 zip - 19.4 Mio Partie 2 zip - 23.7 Mio Partie 3 zip - 14.4 Mio Décision motivée du 8 janvier 2024 pdf - 2 Mio
13 décembre 2023
Riom (63) : création et exploitation d’un forage d’irrigation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04822 Dossier reçu complet le 20 novembre 2023 zip - 1.6 Mio Décision motivée du 22 décembre 2023 pdf - 427.7 kio
6 décembre 2023
Talloires-Montmin (74) : microcentrale hydroélectrique sur un ancien captage d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04823 Dossier reçu complet le 21 novembre 2023 pdf - 9.4 Mio Décision motivée du 26 décembre 2023 pdf - 2 Mio
1er décembre 2023
Saint-Genis-Laval (69) : restauration écologique du ruisseau de la Mouche amont
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04814 Dossier reçu complet le 16 novembre 2023 zip - 18.2 Mio Décision du 21 décembre 2023 pdf - 423.6 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er décembre 2023
Sillingy (74) : régularisation concernant la création d’un forage pour prélèvement en vue de distribuer de l’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04809 Dossier reçu complet le 13 novembre 2023 pdf - 516.2 kio Annexes zip - 1.3 Mio Décision du 18 décembre 2023 pdf - 415.7 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
21 novembre 2023
Ornacieux-Balbins (38) : régularisation administrative du captage de Seyez et Donis
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04704 Dossier reçu complet le 15 novembre 2023 zip - 8.7 Mio Décision motivée du 20 décembre 2023 pdf - 2 Mio
21 novembre 2023