Eau
Volvic (63) : Demande d’autorisation d’exploitation du forage Arvic nord, forage de substitution au forage Arvic, et destiné à l’embouteillage (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03505 Dossier reçu complet le 6 décembre 2021 zip - 7 Mio Décision du 10 janvier 2022 pdf - 2.2 Mio
15 décembre 2021
Saint-Rambert-D’Albon (26) : Renouvellement d’autorisation du système d’assainissement de la STEU et travaux de mise en conformité du système de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03468 Dossier reçu complet le 26 novembre 2021 zip - 8.2 Mio Décision rendue en date du 31/12/2021 pdf - 794.9 kio
9 décembre 2021
Thônes (74) : Remise en service d’une microcentrale hydroélectrique à la scierie "Barrachin"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3449 Dossier reçu complet le 4 novembre 2021 zip - 6 Mio Décision du 6 décembre 2021 pdf - 1.2 Mio
15 novembre 2021
Châtel (74) : Confortement du lit du torrent de la Fiolaz, du gué de Béchigne à la confluence
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03407 Dossier reçu complet le 6 octobre 2021 zip - 17.9 Mio Décision motivée du 09/11/2021 pdf - 1.2 Mio
27 octobre 2021
Bessans (73) : Création d’une microcentrale hydroélectrique sur le cours d’eau Ré Bruyant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03414 Dossier reçu complet le 11 octobre 2021 zip - 24.4 Mio Décision du 15 novembre 2021 pdf - 2.3 Mio
15 octobre 2021
Mirabel-et-Blacons (26) : Dispositifs de captage des eaux souterraines
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02881 Dossier reçu complet le 1er octobre 2021 zip - 7.2 Mio Décision du 25 octobre 2021 pdf - 1.2 Mio
4 octobre 2021
Die (26) : régularisation administrative du système d’assainissement de la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03374 Dossier reçu complet le 29 septembre 2021 zip - 22.1 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être mis en ligne. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara-@developpement-durable.gouv.fr Décision du 27 octobre 2021 pdf - 1.2 Mio
30 septembre 2021
Les Allues (73) : Construction d’une centrale hydroélectrique sur le Doron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03387 Dossier reçu complet le 21 septembre 2021 zip - 3.3 Mio Décision motivée du 26 octobre 2021 pdf - 2.5 Mio
23 septembre 2021