Eau
Fontaines-sur-Saône (69) : extension du système d’assainissement de Pierre Bénite
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03377 Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 zip - 5 Mio Décision du 19 octobre 2021 pdf - 2.3 Mio
20 septembre 2021
Le Gua (38) : Régularisation de la micro centrale hydraulique de Revolleyre
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2021-KKP-3347 Dossier reçu complet le 09 septembre 2021 zip - 6 Mio Décision du 14 octobre 2021 pdf - 147.1 kio
10 septembre 2021
La Forie (63) : Réhabilitation du moulin de Cleurette et production d’hydroélectricité
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3336 Dossier reçu complet le 13 août 2021 zip - 5.6 Mio Décision motivée du 16 septembre 2021 pdf - 136.4 kio
8 septembre 2021
Champagny-en-Vanoise (73) : Projet de pico-centrale hydroélectrique sur le ruisseau le Remous
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03354 Dossier reçu complet le 1er septembre 2021 zip - 18.9 Mio Décision motivée du 6 octobre 2021 pdf - 653.1 kio
3 septembre 2021
24 communes drômoises,24 communes isèroises, 1 commune ardéchoise, 5 communes hautes-alpines : Demande d’autorisation unique pluriannuelle (AUP) (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03309 Dossier reçu le 29 juillet 2021 zip - 6.7 Mio Courrier adressé au pétitionnaire en date du 31 août 2021 pdf - 631.1 kio
2 septembre 2021
Compains (63) : Procédure de protection et d’autorisation des captages d’eau potable de Jeansennet
Demande examen au cas par cas N° dossier 2021-ARA-KKP-3218 Dossier reçu complet le 30 août 2021 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez l'obtenir sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 11 octobre 2021 pdf - 144.7 kio
1er septembre 2021
Tain l’Hermitage (26) : Système d’assainissement de l’agglomération Tain l’Hermitage / Mercurol (régularisation administrative des ouvrages et (…)
Examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3341 Dossier reçu complet le 19 août 2021 zip - 19.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 23 septembre 2021
20 août 2021
Auberives-en-Royans (38) : Déversoir des falaises sur le canal de la Bourne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3307 Dossier reçu complet le 29/07/2021 1 zip - 19.9 Mio Dossier reçu complet le 29/07/2021 2 pdf - 2.2 Mio Décision du 1er septembre 2021 pdf - 156.2 kio
16 août 2021