Eau
Compains (63) : Procédure de protection et d’autorisation des captages d’eau potable de Jeansennet
Demande examen au cas par cas N° dossier 2021-ARA-KKP-3218 Dossier reçu complet le 30 août 2021 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez l'obtenir sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 11 octobre 2021 pdf - 144.7 kio
1er septembre 2021
Tain l’Hermitage (26) : Système d’assainissement de l’agglomération Tain l’Hermitage / Mercurol (régularisation administrative des ouvrages et (…)
Examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3341 Dossier reçu complet le 19 août 2021 zip - 19.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 23 septembre 2021
20 août 2021
Auberives-en-Royans (38) : Déversoir des falaises sur le canal de la Bourne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3307 Dossier reçu complet le 29/07/2021 1 zip - 19.9 Mio Dossier reçu complet le 29/07/2021 2 pdf - 2.2 Mio Décision du 1er septembre 2021 pdf - 156.2 kio
16 août 2021
Pralognan-La-Vanoise (73) : Centrale hydroélectrique du torrent des Nants
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03311 Dossier reçu complet le 29 juillet 2021 zip - 15.2 Mio Décision motivée du 2 septembre 2021 pdf - 579.2 kio
11 août 2021
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Réalisation de trois piézomètres en vue de la compréhension du système hydrothermal des thermes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3274 Dossier reçu complet le 16/07/2021 zip - 3.6 Mio Dossier reçu complet le 16 juillet 2021 1 pdf - 4.9 Mio Décision du 18 août 2021 pdf - 668.9 kio
9 août 2021
Crevant-Laveine (63) : Création de deux nouveaux puits sur le champ captant de Bassinet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03304 Dossier reçu complet le 20/07/2021 pdf - 4.1 Mio Décision du 1er septembre 2021 pdf - 1.1 Mio
30 juillet 2021
Morzine et 5 autres communes (74) : Restauration d’un cours d’eau sur 3 secteurs accompagné d’un défrichement de 5 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3282 Dossier reçu complet le 21/07/2021 -1 zip - 8 Mio Dossier reçu complet le 21/07/2021 -2 pdf - 22.4 Mio Dossier reçu complet le 21/07/2021 -3 pdf - 18.9 Mio D'autres documents trop volumineux ne peuvent être mis en ligne. Ils sont disponibles sur demande. Décision du 25 août 2021 (…)
29 juillet 2021
Gaillard (74) et une partie en Suisse commune de Thônex : Restauration morpho-écologique du Foron du Chablais genevois a sa confluence avec l’Arve
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03260 Dossier reçu complet le 13/07/2021 pdf - 3.9 Mio Décision du 17 août 2021 pdf - 674.1 kio NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 juillet 2021