Optevoz (38) : Procédure de protection et d’autorisation des captages d’eau potable de Pré Bonnet
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKP-03859
-
-
- Dossier n°2022-ARA-KKP-03859
-
-
Sur le même sujet
Bourg-Saint-Maurice (73) : curage et entretien de la végétation des bancs de sédiments présents (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06159 / N 007343/KK P Dossier reçu complet le 14 novembre 2025 zip - 23 Mio Décision à (…)
17 novembre 2025
Le Grand-Bornand (74) : création d’une plage de dépôt de matériaux solides sur le torrent La Duche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06175 / N 008258/KK P Dossier reçu complet le 03/11/2025 zip - 20.1 Mio Décision à (…)
14 novembre 2025
L’Hopital-le-Grand (42) : Projet d’extension du réseau d’irrigation de l’ASA
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06180 - N8415 Décision à rendre au plus tard le 10/12/2025
7 novembre 2025
Saint-Bénigne (01) - Création d’un forage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06154 - N7749 Décision à rendre au plus tard le 27/11/2025
6 novembre 2025