Eau
Le Teil (07) : Dragage du port fluvial LAFARGE CIMENTS
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03574 Dossier reçu complet le 12 janvier 2022 zip - 3.2 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Dossier retiré par le pétitionnaire le 7 février 2022
20 janvier 2022
Frans, Beauregard et Jassans-Riottier (01) : Renouvellement d’autorisation du système d’assainissement de la STEU et travaux de mise en conformité (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03560 Dossier reçu complet le 3 janvier 2022 pdf - 976.5 kio NB : certains fichiers sont trop volumineux pour être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 7 février 2022 pdf - 818.4 kio
11 janvier 2022
Haut-Bréda (38) : Renouvellement de l’autorisation d’exploiter l’aménagement hydroélectrique de Pinsot
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3536 Dossier reçu complet le 20 décembre 2021 zip - 7.4 Mio Décision du 21 janvier 2022 pdf - 786.2 kio
3 janvier 2022
Villeurbanne (69) : Construction d’une passe à poissons sur le seuil de Caluire-Feyssine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3538 Dossier reçu complet le 21 décembre 2021 7z - 22 Mio Décision du 18 janvier 2022 pdf - 785.3 kio
29 décembre 2021
Peyrus (26) : Installation d’une turbine hydroélectrique sur le réseau d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3531 Dossier reçu complet le 16 décembre 2021 7z - 8.7 Mio Décision du 18 janvier 2022 pdf - 1.9 Mio
29 décembre 2021
Saint-Maurice-de-Lignon (43) : Renouvellement d’autorisation d’exploiter la micro centrale hydroélectrique de Ranc – Fleuve Loire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03525 Dossier reçu complet le 15 décembre 2021 zip - 18.3 Mio Décision motivée du 20 janvier 2022 pdf - 3.1 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 24 février 2022 zip - 6.2 Mio . Il est en cours d'instruction. Retrait de la décision de soumission en date du 22 avril 2022 (…)
21 décembre 2021
Aix-les-Bains (73) : Réalisation d’un forage de recherche d’eau thermale en vue de la sécurisation de l’exploitation des Thermes Nationaux (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3523 Dossier reçu complet le 14 décembre 2021 zip - 6.3 Mio Décision du 18 janvier 2022 pdf - 1.5 Mio
21 décembre 2021
La Tour-en-Maurienne (73) : Projet de surpuissance de la centrale hydroélectrique d’Hermillon (concession de l’Echaillon)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3494 Dossier reçu complet le 17 décembre 2021 zip - 19.9 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 10 janvier 2022
21 décembre 2021