Eau
Pralognan-La-Vanoise (73) : Centrale hydroélectrique du torrent des Nants
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03311 Dossier reçu complet le 29 juillet 2021 zip - 15.2 Mio Décision motivée du 2 septembre 2021 pdf - 579.2 kio
11 août 2021
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Réalisation de trois piézomètres en vue de la compréhension du système hydrothermal des thermes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3274 Dossier reçu complet le 16/07/2021 zip - 3.6 Mio Dossier reçu complet le 16 juillet 2021 1 pdf - 4.9 Mio Décision du 18 août 2021 pdf - 668.9 kio
9 août 2021
Crevant-Laveine (63) : Création de deux nouveaux puits sur le champ captant de Bassinet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03304 Dossier reçu complet le 20/07/2021 pdf - 4.1 Mio Décision du 1er septembre 2021 pdf - 1.1 Mio
30 juillet 2021
Morzine et 5 autres communes (74) : Restauration d’un cours d’eau sur 3 secteurs accompagné d’un défrichement de 5 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3282 Dossier reçu complet le 21/07/2021 -1 zip - 8 Mio Dossier reçu complet le 21/07/2021 -2 pdf - 22.4 Mio Dossier reçu complet le 21/07/2021 -3 pdf - 18.9 Mio D'autres documents trop volumineux ne peuvent être mis en ligne. Ils sont disponibles sur demande. Décision du 25 août 2021 (…)
29 juillet 2021
Gaillard (74) et une partie en Suisse commune de Thônex : Restauration morpho-écologique du Foron du Chablais genevois a sa confluence avec l’Arve
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03260 Dossier reçu complet le 13/07/2021 pdf - 3.9 Mio Décision du 17 août 2021 pdf - 674.1 kio NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 juillet 2021
Romans-sur-Isère (26) : Projet de découverture de la Savasse dans la traversée de Romans-sur-Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03258 Dossier reçu complet le 06/07/2021 pdf - 3.5 Mio Décision motivée du 29/07/2021 pdf - 1.1 Mio NB : des documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 juillet 2021
Charlieu (42) : Projet de renaturation de Bézo et de mise en recul de la digue de protection contre les inondations
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03215 Dossier reçu complet le 21/06/2021 pdf - 5.9 Mio Décision motivée du 26/07/2021 pdf - 554.6 kio
7 juillet 2021
Livron-Sur-Drôme (26) : Procédure d’autorisation et de DUP du captage de Couthiol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03183 Dossier reçu complet le 7 juin 2021 pdf - 15.8 Mio Décision motivée du 09/07/2021 pdf - 1.1 Mio
22 juin 2021