Saint-Agnan-en-Vercors (26) : Demande d’augmentation du prélèvement d’eau souterraine dans la grotte de trou de l’aygue en vue d’un projet de turbinage à la micro-centrale de Saint-Alexis

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKP-3675
- 

Dossier reçu complet le 9 juin 2022 - Partie 1 zip - 10.8 Mio


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Dossier reçu complet le 9 juin 2022 - Partie 2 pdf - 16 Mio


- NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
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Décision motivée du 13/07/2022 pdf - 908.4 kio


- Ce dossier a fait l’objet d’un

recours en date du 16 novembre 2022. pdf - 7.3 Mio

Il est en cours d’instruction.
- NB : les fichiers sont trop volumineux pour être publiés.Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
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Maintien de la décision de soumission en date du 12 janvier 2023 pdf - 1.4 Mio

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