2021
Montélimar (26) : Aménagement du secteur A (OAP du PLU en vigueur) : Les Clées, habitats individuels et collectifs – PA Parc des (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03435 Dossier reçu complet le 22/12/2021 pdf - 2.2 Mo Décision signée du 26/01/2022 pdf - 839.9 ko
23 décembre 2021
Montélimar (26) : Aménagement d’un parking devant le collège Europa, chemin des Peupliers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02942 Dossier reçu complet le 21/01/2021 zip - 5 Mo Décision motivée le 25/02/2021 pdf - 532.1 ko
25 janvier 2021
Montélimar (26) : Construction d’un entrepôt logistique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3328 Dossier reçu complet le 30/07/21 Décision motivée du 03/09/2021 pdf - 2.3 Mo NB :Le dossier est volumineux pour être mis en ligne, vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 août 2021
Montélimar (26) : Construction d’un centre de distribution automobile de marques OPEL-KIA et d’une carrosserie au sein de la ZAC des « Portes de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03140 Dossier reçu complet le 16/06/2021 zip - 9.1 Mo Décision motivée du 07/07/2021 pdf - 526.5 ko
18 juin 2021
Montélimar (26) : Extension concession automobile existante et parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03164 Dossier reçu complet le 25/05/2021 zip - 3 Mo Décision rendue en date du 16/06/2021 pdf - 498 ko
27 mai 2021
Montélimar (26), Chateauneuf du Rhône (26), Le Teil (07) : Amélioration de la franchissabilité piscicole des seuils CNR sur le Rhône et ses affluents (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKp-3115 Dossier reçu complet le 07/05/2021 pdf - 14.2 Mo Décision motivée du 11/06/2021 pdf - 1 Mo
18 mai 2021
Montoison (26) : Construction de serres agricoles type chapelle avec panneaux photovoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03431 Dossier reçu complet le 19 octobre 2021 zip - 6.5 Mo Dossier reçu complet le 19 octobre 2021 zip - 6.5 Mo Décision du 23 novembre 2021 pdf - 1.2 Mo
26 octobre 2021
Nyons (26) : Les Terrasses de Salerand – Aménagement d’un ensemble urbain immobilier au lieu-dit Salerand
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03338 Dossier reçu complet le 13/08/2021 pdf - 1.4 Mo Décision motivée du 17 septembre 2021 pdf - 536.5 ko Le dossier a fait l'objet d'un recours en date du 10/11/2021. Dossier Recours zip - 10.9 Mo Décision rendue en date du 07/01/2022 pdf - 2.3 Mo NB : deux documents étant trop volumineux ne (...)
16 août 2021