2021
Chatêaudouble (26) : Construction de 8 abris à volailles avec toiture photovoltaïque sur parcours de volailles en plein air
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03444 Dossier reçu complet le 28/10/2021 pdf - 5.6 Mio Décision rendue en date du 30/11/2021 pdf - 786.9 kio
10 novembre 2021
Châteauneuf-de-Galaure (26) : Panneaux photovoltaïques sur serre
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3123 Dossier reçu complet le 12/05/2021 zip - 3.8 Mio Annexes zip - 2.3 Mio Décision motivée du 17 juin 2021 pdf - 1 Mio
20 mai 2021
Châteauneuf-du-Rhône (26) : Elargissement d’accotement sur la RD 73
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03364 Dossier reçu complet le 8 septembre 2021 zip - 11.7 Mio Décision du 13 octobre 2021 pdf - 1.1 Mio
22 septembre 2021
Chateauneuf-sur-Isère (26) : Ré-aménagement d’une partie du lotissement d’activités des Portes-du-Vercors
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03086 Dossier reçu complet le 02/04/2021 zip - 2.2 Mio Décision rendue en date du 27/04/2021 pdf - 594.1 kio
7 avril 2021
Crest (26) : Renouvellement de l’autorisation du système d’assainissement du crestois
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3168 Dossier reçu complet le 27 mai 2021 7z - 13.1 Mio Décision du 1er juillet 2021 pdf - 1.1 Mio
18 juin 2021
Die (26) : régularisation administrative du système d’assainissement de la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03374 Dossier reçu complet le 29 septembre 2021 zip - 22.1 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être mis en ligne. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara-@developpement-durable.gouv.fr Décision du 27 octobre 2021 pdf - 1.2 Mio
30 septembre 2021
Echevis (26) : Déviation des Petits-Goulets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-2981 Dossier reçu complet le 12 février 2021 pdf - 3.9 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 19 mars 2021 pdf - 1.4 Mio Ce dossier a (…)
4 mars 2021
Etoile-sur-Rhône (26) : Construction d’un bâtiment logistique
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3004 Dossier reçu complet le 02/03/2021 pdf - 18.5 Mio Décision motivée du 2 avril 2021 pdf - 142.4 kio
3 mars 2021