2021
Les Tourrettes (26) - Autoroute A7 : aménagement du parking de covoiturage de Montélimard Nord
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°dossier : 2021-ARA-KKP-03028 Dossier reçu complet le 09/03/2021 zip - 12.3 Mo Décision du 13 avril 2021 pdf - 1.6 Mo
18 mars 2021
Livron-Sur-Drôme (26) : Procédure d’autorisation et de DUP du captage de Couthiol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03183 Dossier reçu complet le 7 juin 2021 pdf - 15.8 Mo Décision motivée du 09/07/2021 pdf - 1.1 Mo
22 juin 2021
Loriol-sur-Drôme (26) : Construction de serres agricoles photovoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-2949 Dossier reçu complet le 09/02/2021 zip - 9.6 Mo Décision du 16/03/2021 pdf - 1017.1 ko
10 février 2021
Loriol-Sur-Drôme (26) : Réalisation d’une persienne agrivoltaïque positionnée au-dessus d’un verger de cerisiers
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03129 Dossier reçu complet le 30 avril 2021 pdf - 732.3 ko NB : Le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 1er juin 2021 pdf - 2 (...)
12 mai 2021
Mercurol et Veaunes (26) : défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03350 Dossier reçu complet le 31 août 2021 zip - 3.4 Mo Décision du 29 septembre 2021 pdf - 1.1 Mo
7 septembre 2021
Mercurol-Veaunes (26) : Plantation de vignes AOC Crozes Hermitage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03458 Dossier reçu complet le 10 novembre 2021 zip - 5.3 Mo Décision du 15 décembre 2021 pdf - 1.2 Mo
19 novembre 2021
Mirabel-aux-Baronnies (26) : Sécurisation du tronçon de la RD 538
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-2967 Dossier reçu complet le 03/02/2021 pdf - 3.6 Mo annexe pdf - 799 ko annexe pdf - 1.8 Mo annexe pdf - 10.2 Mo annexe pdf - 334.7 ko annexe pdf - 11.5 Mo Décision motivée du 8 mars 2021 pdf - 999 ko
12 février 2021
Mirabel-et-Blacons (26) : Dispositifs de captage des eaux souterraines
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02881 Dossier reçu complet le 1er octobre 2021 zip - 7.2 Mo Décision du 25 octobre 2021 pdf - 1.2 Mo
4 octobre 2021