2021
Saint-Donat-Sur-l’Herbasse (26) : Calibrage RD 112
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02966 Dossier reçu complet le 03/02/2021 zip - 9.2 Mo Dossier reçu complet le 03/02/2021 - Annexe 8 pdf - 16.6 Mo Décision à rendre au plus tard le 10/03/2021 Décision du 08/03/2021 pdf - 941.6 ko
15 février 2021
Saint-Donat-sur-L’Herbasse (26) : Construction d’une surface commerciale avec parking attenant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02882 Dossier reçu complet le 21/01/2021 zip - 16.7 Mo Décision motivée le 23/02/2021 pdf - 539.9 ko
25 janvier 2021
Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : Création du diffuseur de la Drôme provençale sur l’A7
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3170 Dossier reçu complet le 1er juin 2021 7z - 23.6 Mo Décision motivée du 12/07/2021 pdf - 1 Mo
18 juin 2021
Saint-Rambert-d’Albon (26) : Augmentation de la capacité de production d’un atelier de transformation de papier d’hygiène
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3040 Dossier reçu complet le 12/03/2021 pdf - 12 Mo Décision du 14 avril 2021 pdf - 584.6 ko
29 mars 2021
Saint-Rambert-D’Albon (26) : Renouvellement d’autorisation du système d’assainissement de la STEU et travaux de mise en conformité du système de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03468 Dossier reçu complet le 26 novembre 2021 zip - 8.2 Mo Décision rendue en date du 31/12/2021 pdf - 794.9 ko
9 décembre 2021
Saint-Vallier (26) : Reprise de protection de digue en enrochement de la rive gauche du Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02940 Dossier reçu complet le 09/02/2021 pdf - 2 Mo Annexes volumineuses, il est possible de les consulter sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 16/03/2021 pdf - 1 (...)
16 février 2021
Saulce-sur-Rhône (26) : construction de serres photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03246 Dossier reçu complet le 27 juillet 2021 zip - 13.8 Mo Décision du 30 août 2021 pdf - 1.1 Mo
6 août 2021
Suze-la-Rousse (26) : Construction du nouveau collège de Suze-la-Rousse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03142 dossier reçu complet le 02/06/2021 pdf - 439 ko Décision motivée du 29/06/2021 pdf - 515.4 ko
3 juin 2021