2021
Peyrus (26) : Installation d’une turbine hydroélectrique sur le réseau d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3531 Dossier reçu complet le 16 décembre 2021 7z - 8.7 Mo Décision du 18 janvier 2022 pdf - 1.9 Mo
29 décembre 2021
Pierrelatte (26) : Construction d’ombrières photovoltaïques pour parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03479 Dossier reçu complet le 6 décembre 2021 zip - 3.2 Mo Décision du 10 janvier 2022 pdf - 778.1 ko
7 décembre 2021
Pierrelatte (26) : Remplacement de serres tunnels par des serres agricoles type chapelle avec panneaux photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03425 Dossier reçu complet le 18 octobre 2021 zip - 8.8 Mo Décision du 22 novembre 2021 pdf - 1.2 Mo
26 octobre 2021
Portes-lès-Valence (26) : Ombrières photovoltaïques du parking du stade Coullaud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02932 Dossier reçu complet le 12/01/2021 zip - 4.5 Mo Décision à rendre au plus tard le 16/02/2021 Décision du 12/02/2021 pdf - 983.8 ko
20 janvier 2021
Romans sur Isère (26) : Calibrage et aménagement de sécurité de la RD53
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02960 Dossier reçu complet le 29/01/2021 - Cerfa et annexe 2 zip - 2.9 Mo Dossier reçu complet le 29/01/2021 - Annexe 3 pdf - 18.3 Mo Dossier reçu complet le 29/01/2021 - Annexes 4 et 5 zip - 14.5 Mo Dossier reçu complet le 29/01/2021 - Annexe 6 pdf - 1.3 Mo Dossier reçu complet le 29/01/2021 (...)
15 février 2021
Romans-sur-Isère (26) : Campus SFAM, aménagement nouveau quartier (économique, commerciale, loisirs) secteur Rochegude
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03210 Dossier reçu complet le 21/07/2021 pdf - 376.6 ko Décision motivée du 23/08/2021 pdf - 695 ko
23 juillet 2021
Romans-sur-Isère (26) : Projet de découverture de la Savasse dans la traversée de Romans-sur-Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03258 Dossier reçu complet le 06/07/2021 pdf - 3.5 Mo Décision motivée du 29/07/2021 pdf - 1.1 Mo NB : des documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
9 juillet 2021
Romans-sur-Isère (26) : Réalisation d’un parking souterrain en ouvrage – Place Jean Jaurès
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03371 Dossier reçu complet le 13 septembre 2021 zip - 7.2 Mo Décision rendue en date du 13/10/2021 pdf - 737.9 ko
17 septembre 2021